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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00995_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il soutient que : - l’arrêté ne rocède as d’un examen com let de sa situation et est insuffisamment motivé ; - il est entaché d’une erreur d’a réciation dans l’a lication de l’article L. 425-9 du
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00655_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
17 août 2016), de circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance (le 17 juin 2023 et le 23 juin 2022), de dégradation ou détérioration volontaire du bien d'autrui causant un dommage léger
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00321_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
RWY23 CNA 3P " ne figurait pas, elle ne conteste pas que cette procédure avait été " chargée " dans les deux systèmes de positionnement à bord (système GTN, de type GPS), et que le premier segment (" leg
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22200_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Tunisie, s'il existe plusieurs associations prenant en charge les jeunes autistes, celles-ci ne le font que pour les jeunes enfants âgés de moins de 5 ans, et seuls les enfants présentant un handicap léger
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02020_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société anonyme de droit luxembourgeois Team Car Repairs, ayant pour activité l'entretien et la réparation de véhicules automobiles légers, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00104_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D A exerçait une activité d'achat-revente de véhicules légers par le biais d'une entreprise individuelle " JP A Auto " sous le régime des micro-entreprises prévu par l'article 50-0 du code général des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00995_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
. / Toute décision de suspension ou de retrait d'agrément est notifiée au contrôleur, au centre de contrôle où les faits ont été constatés, au centre de contrôle de véhicules légers auquel le contrôleur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00849_20230228
28 février 2023
28 février 2023
autocaravanes et véhicules aménagés en tant que mode d'hébergement seraient, en matière de stationnement, dans la même situation que d'autres usagers de la voie publique, en particulier que les véhicules légers
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00107_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
pénal : " La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende, sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02584_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
déclaration d'accident rédigée par l'intéressé le 9 août 2018 que celui-ci descendait normalement les premières marches de l'escalier, " sans problème particulier ", portant à la main " quelques dossiers légers
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03103_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B, son compte-rendu fait état d'un choc psychologique léger patent. Dès lors les faits doivent être regardés comme établis. 8. En quatrième lieu, il est constant que M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00369_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A, en tant qu'exploitant de l'établissement Cocosoda bar, à installer un aménagement léger et démontable d'une surface de 12 m² sur une parcelle du domaine public maritime de la plage de l'Anse Montabo
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03653_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Calvados dans ses écritures en défense devant le tribunal, que, en raison notamment de l'environnement non urbanisé du projet, la vitesse moyenne de 85 % des usagers de la route conduisant un véhicule léger
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04565_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
revêtus de gilets jaunes, ont mis en place des barrages, à l'aide de camions, de palettes et de pneus ou encore de divers objets, pour filtrer le passage, en laissant passer seulement les véhicules légers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02737_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
abrogé les arrêtés inter-préfectoraux des 11 mai 2010 et 4 mars 2013 portant respectivement, autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour les zones de mouillage et d'équipements légers
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01256_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Les différents emplois salariés qu'il a occupés, en qualité d'employé polyvalent ou de cariste, ou l'entreprise de transport routier léger de marchandises qu'il aurait créée dont il ne justifie ni le montant
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06264_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
avoir une représentativité satisfaisante de l'effet potentiel des émissions sonores de l'installation sur les zones habitées " et que l'étude acoustique prend en compte les camions et les véhicules légers
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03530_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2021, la SCI Les Horizons, représentée par la Selas Lega-Cité, a demandé au tribunal administratif
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02476_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
centre de rééducation, prévoit cent vingt-quatre places de stationnement, dont cinquante-deux réservées au personnel de la structure, outre l’aménagement d’une aire de dépose-minute pour les véhicules légers
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00357_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Les voies en impasse doivent permettre la circulation des véhicules légers et des véhicules chargés de la défense incendie.
Source officiellePage 18 sur 45