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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02220_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02228_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03340_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
projets de la collectivité, de la diffusion des appels à projets, de la coordination et de l'appui au montage des dossiers auprès des services opérationnels des différentes directions ainsi que du pilotage
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00486_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
l'institut régional d'administration s'agissant de la durée et de la description des fonctions de gérant de la société Abalo lesquelles sont nouvellement présentées comme comportant des missions de pilotage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02395_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00174_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01556_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
la destination de la zone, non contestée par elle-même et cohérente avec le projet d'aménagement et de développement durable, qui identifie ce secteur comme un éco-parc devant constituer un projet pilote
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02177_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
En se bornant à se prévaloir de l'absence d'exhaustivité de ce relevé, qui ne mentionnerait pas les heures de vol réalisées lorsque l'appareil était piloté par son propre dirigeant, et à produire des attestations
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03987_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A, pilote d'avion licencié auprès de la Fédération française aéronautique (FFA), pratique la voltige aérienne.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01737_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00759_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00942_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
de l'instruction que dans la nuit du 18 au 19 novembre 2021, de nombreux commerces situés dans le quartier de Jarry au Gosier, dont celui exploité par la société " Guada Moto ", ont été la cible de pillages
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00833_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
B a apporté son aide au pôle achats et logistiques, alors en sous-effectif, pour piloter l'activité de configuration des iPads et des iPhones et qu'à la suite du recrutement de personnel intérimaire, cette
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02575_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Le rapport souligne l'intervention confuse dans la direction et le pilotage de l'EHPAD du Val Montjoie de structures rattachées à la société DocteGestio et toutes gérées par le président de l'association
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21960_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
pénalités intermédiaires sont strictement encadrées et doivent être prévues par le cahier des clauses administratives particulières ; la fiche établie par le titulaire de la mission " ordonnancement, pilotage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01801_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
fautes commises par la maîtrise d'œuvre ; - elle a subi un préjudice de 30 000 euros résultant des fautes de la maîtrise d'œuvre dans l'accomplissement des missions liées à l'ordonnancement, au pilotage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00894_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Afin de prendre en charge ces importants flux entrants et sortants et d'assurer le stockage des marchandises, l'entrepôt était équipé d'un trieur de colis automatisé, piloté par un logiciel spécialisé
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03160_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Or, l'altitude minimale de secteur, ou MSA (minimum sector altitude), qui garantit aux pilotes qu'ils peuvent, dans le cadre des procédures de vol aux instruments, évoluer sans rencontrer d'obstacle dans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03563_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il résulte de l'organigramme du service et de la décision portant délégation de signature du 2 décembre 2019 qu'un poste de chargé de mission de pilotage de la commande publique et stratégie immobilière
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02727_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
cerfs-volants, manches à air ou éoliennes, quand bien même elles présentent un caractère artistique, sont des prestations essentiellement techniques, conduites au moyen d'installations fixes ou par pilotage
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