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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_22PA01203_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

dernier établit que le Mali a développé un plateau technique de cardiologie et est doté d'un pôle cardiovasculaire et thoracique comprenant plusieurs lits d'hospitalisation, une salle d'urgence, deux blocs

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03705_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

à la société d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée, il est constant, d'une part, que les 14 appartements cédés à cette société, constitués de logements sociaux destinés à la location, lui ont été vendus en bloc

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00851_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il fait valoir qu'il a été hospitalisé au centre hospitalier de Blois après un mois de séjour en Algérie et que son compte-rendu d'hospitalisation indique que les dialyses se sont mal passées en Algérie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00951_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise, que l'intervention du 31 août 2017 avait été programmée sans urgence, que la patiente a été transférée au bloc opératoire à 17 heures, et que l'intervention

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03660_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

promotionnels (communiqués et dossiers de presse, affiches, journal de bord, site internet, imprimés divers, maillots, véhicules) et à assurer la lisibilité de la marque " Bretagne " en constituant le bloc

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04611_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Blattes Yachting, réalisée en deux temps, en 2013 et en 2016, des commissions, pour des montants respectifs de 89 000 euros, 125 000 euros, 93 000 euros et 215 000 euros au cours de quatre années consécutives

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL20518_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

risque de glissement de terrains " et que " l'implantation d'une construction sur ces parcelles nécessite des terrassements importants pouvant générer des glissements de terrain et/ou des chutes de blocs

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY01816_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Il lui a été également demandé de déclarer sur le formulaire Cerfa l'ensemble des travaux n'ayant pas fait l'objet d'une autorisation d'urbanisme (nouvel accès, portail, enrochements, bloc climatisation

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25NC01921_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

provenant d’un chantier de terrassement ont été utilisés comme remblai de terrassement et constaté également la présence de déchets du bâtiment, parmi lesquels peuvent être distingués des tuiles, des blocs

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00973_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Tlemcen en 2012, d’une étude menée en Algérie sur 20 patients et l’annonce d’une formation organisée par la Société algérienne de médecine physique et de réadaptation, en février 2024, intitulée « Blocs

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_24BX00336_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Il ressort du compte-rendu de la réunion de chantier du 16 mars 2018, produit par la commune, que les propriétaires signalaient qu'un bloc de béton d'un m3, qui soutenait le pilier de leur maison, avait

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01487_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

En outre, il ressort des pièces du dossier de première instance que, par un courrier du 5 janvier 2023, le préfet de Loir-et-Cher a signalé au procureur de la République de Blois, en application de l'article

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02385_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ou que dans d'autres États membres, les rapports d'organisations ou d'instances internationales, la décision du comité des droits de l'enfant du 22 septembre 2021, l'article de presse, l'article de blog

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02140_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

indique que la parcelle, dont les références cadastrales sont rappelées avec précision, est située en zone UR1 du règlement du PLU, à dominante pavillonnaire, que le terrain comprend actuellement deux blocs

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03220_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Aux termes de l’article 4 du titre 3 de la convention, relatif aux conditions d’utilisation en commun des équipements médicaux : « (…) Les locaux nus hébergeant le bloc opératoire sont la propriété de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00224_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Aux termes de l’article 4 du titre 3 de la convention, relatif aux conditions d’utilisation en commun des équipements médicaux : « (…) Les locaux nus hébergeant le bloc opératoire sont la propriété de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02041_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que le projet consiste en l'édification d'un bâtiment de type R+3+combles et d'un parc de stationnement souterrain, dans un secteur soumis à un risque de chute de blocs

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00008_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 janvier 2025, et un mémoire enregistré le 13 mai 2025, l’Hôpital du Gier, représenté par Me Bonnet de la SELARL BLT Droit Public, demande

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL21102_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

rez-de-jardin : - les problématiques relevées sur les panneaux d'isolation thermique et de protection coupe-feu en plafond sont imputables à des omissions de la société Bixio tandis que celle des blocs

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

l'amélioration de son état de santé, la victime a présenté des céphalées, des nausées et une reprise des douleurs pelviennes, qui ont été traitées par voie médicamenteuse, puis, le 19 mars 2014, par un " blood-patch

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Journal officiel
Procédures collectives

POMPES FUNEBRES BLOT

SIREN 911874071Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

04/09/2026

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Dépôts des comptes

BLOT DERNONCOUR

SIREN 830605382Greffe du Tribunal de Commerce de tours

30/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING LA BLOTTAIE

SIREN 843533068Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

PRO BLOTZ

SIREN 995150661Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHATEAU DE BLOT

SIREN 852835206Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

20/08/2026

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