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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01231_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La présidente-assesseure, S. LADOIRE Le président-rapporteur, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03101_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Romain Berger, Henrique Pires et Karl Brochard. Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Albertini, président de chambre, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03101_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Romain Berger, Henrique Pires et Karl Brochard. Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Albertini, président de chambre, M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03060_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
dossier n’établit que l’appelant, âgé de seulement vingt-huit ans au moment des faits, présentait auparavant un tableau de lombalgies et, au terme de son expertise circonstanciée, le médecin-en-chef Henri
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00791_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
deux sociétés et des entités contractant sur appels d'offre, ces circonstances ne sont pas de nature à établir qu'elle n'avait pas de clientèle alors qu'il résulte de l'instruction que les entreprises Henri
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02032_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
soutient, les éléments versés au dossier, et notamment le certificat médical du 26 novembre 2021 établi par un praticien hospitalier du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Henri
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00183_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2022, le département du Pas-de-Calais, représenté par Me Henri Abecassis, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
situés aux 96 rue d'Auffray aux Grandes-Ventes (76950), 38 et 40 rue du Coteau à Déville-Lès-Rouen (76250), 1 rue des Glycines à Harfleur (76700), 70 rue du Bel Air à Petite-Couronne (76650) et 18 rue Henri
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02166_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
notes émanant de l'Université Paris Nanterre établissant qu'elle a validé son année de Licence, qu'elle a été admise en première année de master, ainsi que des pièces médicales émanant de l'hôpital Henri-Mondor
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00957_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2025. La rapporteure, S. Ladoire Le président, É. Rey-Bèthbéder La greffière, V.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01148_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La présidente-assesseure, S. LADOIRE Le président-rapporteur, É. REY-BÈTHBÉDER Le greffier, F.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01464_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Joseph Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01923_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Joseph Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01853_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés le 21 juillet 2023 et les 27 février et 11 avril 2024, la société Inter Leasing et Location Languedoc-Roussillon, représentée par Me Veras, Me Henrion
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00712_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, S.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01806_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
exempté de notification SA 59108, à savoir 50 % du surcoût sur l'investissement (Production et Distribution) pour les projets situés en zone Aide à Finalité Régionale, soit l'institut médicoéducatif " Henri
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01355_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Par ailleurs, il est inscrit depuis le mois de septembre 2022 en seconde dans le cadre d'un CAP " métiers de la transition numérique " au lycée professionnel Saint-Henri à Marseille. Toutefois, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01235_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Scolarisé au collège Henri de Navarre de Nérac puis au lycée Théophile Gautier de Tarbes, il s'est parfaitement intégré et a obtenu le diplôme national du brevet, mention " assez bien ", puis le baccalauréat
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00002_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
B un mémoire, enregistré le 28 mars 2022, le centre hospitalier d'Arras, représenté Me Pierre-Henri Lebrun, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge du FGTI une somme
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
d'expériences et de son expérience de praticien attaché associé dans le service de chirurgie B du groupe hospitalier Sélestat-Obernai à compter du mois de janvier 2020, puis des hôpitaux universitaires Henri-Mondor
Source officiellePage 19 sur 22