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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03216_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
traverse le bourg d'ouest en est : un quartier nord comprenant l'essentiel du centre bourg, et un quartier sud incluant le reste du centre bourg, de vastes espaces agricoles, des hameaux et habitations dispersés
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01641_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Il ressort des motifs circonstanciés de ce même jugement, lequel prononce le divorce des époux pour " cause de discorde ", notion résultant uniquement de l'application du statut personnel des époux car
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01115_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
que la zone N dans laquelle s’inscrit la parcelle en litige située à l’Est de la route départementale D559B comporte des villas sur des terrains de grande surface végétalisés constituant un habitat dispersé
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01197_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A l'issue d'une conférence de presse tenue entre 15 heures 15 et 16 heures environ, l'organisateur de la manifestation a appelé les participants à se disperser dans le calme.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02440_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
commune de conserver, dans le secteur UC, qui comprend les quartiers urbanisés situés à proximité du rivage, " un aspect végétal prédominant " et de maitriser " la densification du bâti qui doit demeurer discret
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04578_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Les IRM cérébrales réalisées en octobre 2015 et janvier 2016 ont montré un discret signal préventriculaire gauche associé à un liquide céphalorachidien inflammatoire, ce qu'un médecin neurologue du centre
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00810_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
En troisième lieu, il résulte du rapport du docteur D que l'intervention du 29 mars 2016, rendue nécessaire par la faute du centre hospitalier, n'a causé qu'une discrète augmentation de la cicatrice initiale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01109_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
part, il ressort du dossier de demande du permis de construire produit par la SCI Bufaki devant le tribunal que le projet, qui se situe en zone NB du POS, zone peu équipée avec des constructions dispersées
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03296_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
termes de l'article L. 123-1 du même code : " L'aménagement foncier agricole () applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distribution des parcelles morcelées et dispersées
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02490_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
pêche maritime : " L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distribution des parcelles morcelées et dispersées
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02375_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Saint-François, à plus de 300 mètres de la route, à distance du littoral d'environ 700 m, en bordure de parcelles naturelles ou agricoles, dépourvues de toute construction, excepté quelques bâtiments dispersés
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02675_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Toutefois, elle relève qu’il a rencontré des difficultés dans le traitement des dossiers complexes et se disperse parfois dans des affaires annexes, qu’il doit poursuivre ses efforts et qu’il a éprouvé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02781_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Toutefois il ne ressort d'aucune des pièces du dossier qu'il ait des liens particuliers avec ces derniers, qui sont au demeurant dispersés sur le territoire français.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00152_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Les unités de gendarmerie présentes sur les lieux ont effectué une manœuvre d'intervention et sont parvenues à disperser les individus vers minuit, permettant l'intervention des services de pompier, qui
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01214_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
la parcelle n° 284 n'apparaissent en continuité d'aucun hameau, d'aucun village ; les maisons existantes les plus proches du projet restent relativement éloignées ; le projet participe d'un habitat dispersé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00073_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature, par sa localisation ou sa destination : / 1° A favoriser une urbanisation dispersée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02182_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
eaux drainées résulteraient des travaux réalisés par la commune, alors qu'ainsi qu'il a été dit l'expert relève plutôt que le ruissellement est accru au niveau de l'entrée du chemin d'accès et se disperse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03336_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
D un mémoire, enregistré le 25 janvier 2021, l'Etablissement français du sang, représenté D Me Le Discorde, demande à la cour de rejeter toute demande que la CPAM du Bas-Rhin pourrait diriger à son encontre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01523_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Elle se trouve à plus de 3 km du centre-bourg de la commune de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, dont elle est séparée par de vastes espaces naturels et agricoles et quelques hameaux dispersés.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01961_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
constatations de l'expertise médicale du 1er avril 2010, l'intéressé, consolidé au 5 avril suivant, présentait des douleurs persistantes météo-dépendantes et le ligament antérieur montrait encore une discrète
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