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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00807_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
d'un montant de 9 096,25 euros émis par la commune de Saint-Denis en vue du recouvrement de la redevance d'occupation du domaine public par une antenne-relais située sur le site du " Stade sportif du Chaudron
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT01722_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Il a été scolarisé au titre de l'année 2020-2021 en CAP " Chaudronnerie " et a obtenu ce diplôme au terme de deux années de scolarité en juin 2022.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01843_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossier que l'intéressé aurait, après le 30 juin 2020, date à laquelle il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle " réalisations industrielles en chaudronnerie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03863_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Coulon Architecture, à la société Batiserf Ingénierie, à la société BET Gilbert Jost, à la société E3 Economie, à la société ESP Euro Sound Project, à la société DSA Atlantique, à la SAS Réalisation chaudronnerie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00175_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
E A portant sur les nuisances sonores générées par la salle " Le Chaudron " à la somme de 20 191,19 euros toutes taxes comprises (TTC) et les a mis à sa charge, de mettre les frais et honoraires de cette
Source officielle3ème chambre (Juge unique)
DCA_25BX00259_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiées (SAS) Chaudronnerie Aluminium Inox (CAI), la SAS Automatisme Mesure Maintenance (AMM), la SAS Jet
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00267_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
des archives de la Normed, démontrant qu'il a travaillé au sein de cette société à la Ciotat du 12 septembre 1977 au 12 septembre 1978 et du 26 avril 1982 au 1er avril 1988, en qualité d'apprenti chaudron
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00564_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Du 7 janvier 2020 au mois d'août 2020, il a travaillé en contrat à durée déterminée en qualité d'aide chaudronnier au sein de l'entreprise Chaudronnerie industrielle tuyauterie et serrurerie " CITS " dirigée
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02692_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par ailleurs, s'il se prévaut de sa future inscription en Bac professionnel chaudronnerie, qui serait considéré comme un secteur professionnel en tension, et de promesses d'embauche datées des 19 juillet
Source officielleJuge unique
DCA_22NT01172_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
CHAVEROUX La République mande et ordonne au ministre l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02611_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
CHAVEROUX La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04981_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
transport et de traitement des ordures ménagères de la Corrèze (SYTTOM 19), de Me Bernadou, représentant les sociétés Inova et Inova opérations, et de Me Roux, représentant la société de Tuyauterie chaudronnerie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03423_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A, ouvrier d'Etat, a été employé en qualité d'aide-monteur et de tuyauteur au sein de la Société d'étude et tuyauterie (SET), puis de chaudronnier au sein de l'entreprise Tuyauterie et chaudronnerie du
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03092_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'il est entré en France en 2013, qu'il a vécu en Allemagne où il a obtenu un diplôme en chaudronnerie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02260_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet a été occupé, dans sa partie est, par des fours à chaux et une chaudronnerie, installés en 1850 et dont l'activité soumise
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02333_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
le 20 mai 2020, l'inspection des installations classées a relevé le respect partiel des prescriptions de l'arrêté de mise en demeure, bien qu'une quantité faible de déchets liés à l'activité de chaudronnerie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01818_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
projet professionnel sérieux, abouti et cohérent, puisqu'il s'est d'abord dirigé vers un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) d'agent polyvalent de restauration avant de se réorienter en chaudronnerie
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00821_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
- les astreintes prononcées sont disproportionnées au regard des manquements constatés, les déchets présents sur le site étant uniquement liés à son activité de chaudronnerie ; - c'est à tort que
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01715_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
opposé un refus à leur demande de réaliser des travaux pour éviter les débordements d'eaux affectant la parcelle dont la société Fres est propriétaire, sur laquelle est édifié un bâtiment à usage de chaudronnerie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00279_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
C B a exercé, à titre individuel, à Aniche (Nord), une activité artisanale d'installation de structures métalliques et chaudronnées, ainsi que de tuyauterie.
Source officiellePage 2 sur 6
CHAVERON, David, Laurent
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/08/2025
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CHAVERONDIER CONSULTING
19/06/2025
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CHAVERONDIER CONSULTING
23/01/2025
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CHAVERONDIER, Régine Josette Paule
16/08/2024
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Rêvélow, CHAVERON, David, Laurent
16/01/2024
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