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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02800_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
; Une note en délibéré présentée par la commune du Vernet-Sainte-Marguerite a été enregistrée le 30 octobre 2025 et une note en délibéré présentée par Me Boissy le 3 novembre 2025.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le doppler veineux prescrit par son médecin traitant ne montrait aucune thrombose veineuse profonde.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03014_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A B et Mme C D épouse B, représentés par Me Vernet, d'une demande en ce sens, a ouvert une procédure juridictionnelle d'exécution de l'arrêt n° 21LY00915 du 6 octobre 2022 par lequel la cour administrative
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00915_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 mars 2021, M. et Mme B, représentés par Me Vernet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les arrêtés du 17 avril 2020 ; 2°)
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00842_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A B, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2206544 du 8 décembre 2022 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02084_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
prescription d'un examen de contrôle à la suite de cet examen est également fautive ; - ces différentes fautes sont à l'origine de l'embolie pulmonaire diagnostiquée ensuite, et d'une insuffisance veineuse
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03206_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A..., représenté par Me Vernet (SCP Robin Vernet) conclut au rejet de la requête, à ce qu’il soit enjoint à la préfète de l’Ain de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour dans l’attente du réexamen
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il résulte de l'instruction que la voie veineuse périphérique a été installée au bloc opératoire par un médecin anesthésiste.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02486_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
juge des référés de la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de faire droit à sa demande d'expertise ; Il soutient que : - sa prise en charge avec neuf tentatives de pose d'un cathéter veineux
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00893_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 10 mars 2023, Mme B épouse C, représentée par Me Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre à la
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02866_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
que : - ni lui-même ni son conseil n’ont été régulièrement convoqués par l’expert ; l’existence de pathologies sans lien direct avec l’accident survenu le 12 septembre 2018, à savoir une thrombose veineuse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01651_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 août 2023, Mme B A épouse C, représentée par la SCP Robin Vernet, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1 200 euros, à verser
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02993_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
- il ressort des différentes expertises qu'il existe un lien de causalité direct et certain entre la paralysie fonctionnelle de son membre supérieur gauche (algodystrophie) et la pose d'un cathéter veineux
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00300_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Dans les suites de cette intervention, différents examens ont mis en évidence le fait qu’il était atteint d’une malformation artério veineuse cérébrale, à l’origine de cette première hémorragie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00018_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
D souffre de la maladie de Behçet, a bénéficié de plusieurs opérations vasculaires et reste suivi pour sa maladie thromboembolique veineuse, et que la fille des requérants, B, est suivie depuis la petite
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00342_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Pour en justifier, le requérant se prévaut d'un compte-rendu d'examen du 21 avril 2021, qui mentionne un " résultat médiocre sur le plan clinique, avec une claudication veineuse persistante, et des stigmates
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00823_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B..., représenté par la SCP Robin-Vernet agissant par Me Vernet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2500070 du 8 janvier 2025 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler pour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00821_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 6 mars 2023, M. et Mme A et B C, représentés par Me Vernet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ;
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00271_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En revanche, en se fondant, pour départager la demande des deux GAEC portant sur le lot 8, sur l'obtention par le GAEC du Vernet de l'autorisation d'exploiter ces parcelles, le conseil municipal de Marcenat
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01314_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Après qu'ait été diagnostiquée une pneumopathie basale gauche avec fièvre persistante, traitée par une antibiothérapie, un traitement par remplissage intra-veineux a été administré à l'intéressée aux fins
Source officiellePage 2 sur 14