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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00036_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
des périodes se chevauchant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 et dont il n'est pas contesté qu'elles ont le même objet, à savoir la pose de palissade d'une largeur de 3 mètres et 50 cm rue de Courcelles
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00476_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Il résulte également de l'instruction que la dégradation de trois lisses de barrières de péage et d'un couvercle de caisson de caméra, le 24 novembre 2018, à la gare de péage de Montreuil-aux-Lions, a
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03377_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
à 17h32, des barricades et incendies de véhicules multiples à l'intersection de la rue de Prony et du boulevard de Courcelles à 17h34, de nombreux véhicules en feu rue de Prony à 17h54 et un véhicule
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01100_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le tableau de synthèse inséré dans ce rapport détaille, pour chaque étiquetage de camemberts, les différentes mentions présentes ainsi que le lieu d'apposition, couvercle ou fond.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00419_20260205
5 février 2026
5 février 2026
lequel le préfet de la Somme a refusé de lui délivrer une autorisation environnementale de construire et d’exploiter un parc éolien de sept aérogénérateurs sur le territoire de la commune de Buire-Courcelles
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01654_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés les 7 novembre 2024 et 15 mars 2025, la SCCV Clos Courtille, représentée par Me Courcelles, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00238_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
du 17 septembre 2019 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a rejeté sa demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Benoisey (21500), Courcelles-lès-Montbard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00943_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
le 3 juillet 2017 par Mme A s'est déroulé sur son lieu de travail, pendant les horaires du travail et lors d'un geste lié à l'exercice de ses fonctions sans qu'une faute lors de la manipulation du couvercle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02581_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
automates de préparation de commandes, un système de convoyage commandé par ordinateur, un logiciel de gestion d'entrepôt, deux cercleuses automatiques, des scanners, des camionnettes, des racks, bacs et couvercles
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Enfin, il résulte de l'instruction que la maîtrise d'œuvre a validé la pose de ces bornes et des pierres recouvrant leur couvercle dans le cadre de la direction de l'exécution des travaux.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01234_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Elle impute sa chute à une plaque d'égout dont le couvercle aurait basculé lors de son passage.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01570_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
La défectuosité dont se plaint la requérante, liée à l'absence du couvercle de la bouche à incendie, présente un caractère peu profond et était, même non signalée, parfaitement visible.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01121_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En cinquième lieu, s'agissant des camemberts de la marque " Le Fameux Normand " mentionnée en gros caractères, sur l'étiquette du couvercle, cet élément, associant directement la Normandie au terme de
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01118_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il en est de même de l'utilisation du blason normand, sur fond rouge et donc très visible, dans le même champ visuel que le terme " camembert ", sur l'étiquette du couvercle des camemberts " La Pérelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02781_20230216
16 février 2023
16 février 2023
projets ont consisté à concevoir, en vue de leur fabrication, à partir des spécifications du client, des emballages de parfums et de produits cosmétiques tels que pots, socles, coiffes, capots et couvercles
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01720_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
arrêtés du 3 novembre 2020 du maire de la commune de Gif-sur-Yvette (Essonne) portant opposition à sa déclaration préalable portant sur la modification de la façade nord du centre commercial de Val de Courcelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01711_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
conduit l’occupant à les surcharger au moyen de rallonges et de multiprises, outre que le tableau électrique n’est pas aux normes et la photographie qui en est faite par ce technicien le montre sans couvercle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02772_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, se tenant la jambe gauche avec une plaie mineure à la jambe droite et assis au sol à côté du regard d'eaux pluviales dont le couvercle est enlevé et posé à proximité, ne permettent pas non plus d'établir
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02663_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 novembre 2023 et 26 janvier 2023, la SCI Saint Paterne, représentée par Me Courcelles, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02748_20230201
1 février 2023
1 février 2023
caractérisé par les très nombreux rapports d'incidents l'impliquant, notamment pour des insultes et menaces envers le personnel pénitentiaire du centre de détention d'Argentan et la dissimulation d'un couvercle
Source officiellePage 2 sur 6