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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01127_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par un courrier du 2 novembre 2020, la commune de Roullet-Saint-Estèphe a rejeté cette demande. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00576_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
ar les cervidés situés à l’extrême sud du terrain d’assiette du rojet, à 68 mètres des habitations révues, et que ce rojet res ecte dès lors l’objectif, fixé ar l’OA , de rotection de ce corridor
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01579_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
la société Axa France alors, au surplus, qu'elle avait joint à sa demande une demande indemnitaire formée auprès de la société Idem Cuisines. 3.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02565_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Cusin-Rollet, représentant M. A et de Me Gardien pour la commune d'Irigny. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00897_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
ordonnée, de lui donner acte de ce qu'elle s'associe à cette demande pour un objet identique à celui formulé par l'eurométropole de Strasbourg et ordonne l'extension de l'expertise à la société Lipsky et Rollet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00306_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ce jugement, dès lors, doit être annulé et la demande de première instance présentée par la commune de Roullet-Saint-Estèphe doit être rejetée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02443_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Somme et de la préfète de l'Oise portant sur la demande d'autorisation environnementale pour construire et exploiter quatre aérogénérateurs et un poste de livraison, sur le territoire des communes de Rollot
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02834_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En l'espèce, l'étude paysagère s'est attachée à définir de manière précise la saturation au sein de la commune de Rollot par six photomontages.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02766_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
La société Cuisines Professionnelles relève appel de cette ordonnance du 13 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01796_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Les ventes à emporter de plats cuisinés sont soumises au taux réduit de 5,5 % ().
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01390_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Rôleur 12.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01261_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Par mémoire enregistré le 13 décembre 2022, l'EURL Laura Cuisines déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces modifications, qui ont entraîné la su ression des rubriques de la nomenclature des IC E corres ondantes et ont réduit l’im act du rojet sur l’environnement, ont été a ortées au rojet avant la réalisation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01601_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A, ancien second de cuisine de cet établissement, a été nommé à ce poste. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02624_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Les réclamations préalables de la société Alsace Cuisine ont été rejetées par décisions du 24 janvier 2022. 3. M. A... B... est le gérant et l’associé des sociétés Alsace Cuisine et O’Sense.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00824_20250207
7 février 2025
7 février 2025
d'une largeur d'1,22 m et d'une hauteur descendant progressivement d'1,79 m à 1,30 m ; - les pièces ne disposent que d'une hauteur sous plafond de 2,20 m sur une surface respectivement de 7,92 m² (cuisine
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
. du CCT , constituent des rojets connexes au sens de ce document, ne eut rétendre au aiement des restations réalisées au titre de ces rojets au seul motif qu’ils n’étaient as mentionnés ar le
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que les désordres litigieux ont contraint la société Horis Thirode à remplacer les équipements de cuisine pour un coût de 115 302,91 euros TTC.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que les désordres litigieux ont contraint la société Horis Thirode à remplacer les équipements de cuisine pour un coût de 115 302,91 euros TTC.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01845_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
A compter du 20 janvier 2014, il a travaillé en qualité d'opérateur en production animale (élevage ovin) puis a été affecté au service des cuisines à compter du 3 mars 2015.
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