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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_25NT02630_20251031

Admin. Appel

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Stéphane Derlange, président assesseur, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02773_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Stéphane Derlange, président assesseur, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT01820_20230808

Admin. Appel

8 août 2023

8 août 2023

Derlange, président assesseur, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02043_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01949_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00439_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02010_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02484_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03660_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2025. Le rapporteur, S. DERLANGE Le président, L.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02952_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Derlange, président assesseur, en application de l'article L. 555-1 du code de justice administrative, pour statuer en appel sur les décisions des juges des référés.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00125_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Tertrais, pour la commune de Noyant-Village. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00534_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Derlange, président assesseur, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_24NT01787_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Stéphane Derlange, président assesseur, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02323_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02324_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00538_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Derlange a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00555_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Derlange a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01697_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Derlange, président assesseur, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01747_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02321_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Vos, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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