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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00504_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il fait valoir que : - l'infirmité " hypoacousie bilatérale - perte auditive moyenne oreille droite : 35 dB - perte auditive moyenne oreille gauche : 40 dB " a été pensionnée au taux de 10 % pour une
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00662_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
été concédé un droit à pension à hauteur de 15% à titre définitif avec jouissance à compter du 14 décembre 2019 au titre de l’infirmité relative à ses séquelles de luxation antéro-interne de l’épaule gauche
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
; - la blessure au genou droit a entraîné des séquelles à l'épaule gauche et à la colonne vertébrale.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Sur l'infirmité " séquelles du traumatisme du genou gauche " : 7. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02970_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
sa pension d’invalidité ; 2°) de désigner un nouvel expert afin d’établir le taux d’incapacité engendré par les séquelles imputables à la blessure par balle des premier et deuxième métatarsiens gauches
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00397_20240201
1 février 2024
1 février 2024
50 % en cas d'ankylose complète du poignet gauche en flexion et supination, avec doigts mobiles, et de 45 % en cas d'ankylose complète du poignet gauche en flexion et supination, avec doigts ankylosés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01272_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Me Gauché relève appel de ce jugement en tant qu'il a limité cette somme à 800 euros. 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA05497_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
montée dans le cou avec des difficultés de rotation de la tête, de troubles de surdité de l'oreille gauche et il a constaté que des objets métalliques tiennent sur son bras gauche qui devient magnétique
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE01288_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
C... était suivi depuis 2006 pour une lésion chronique à la jambe gauche ; la surinfection de la plaie de la jambe gauche est liée à son immunosuppression, et à une fragilité liée à la GVH (réaction
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01925_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Toutefois, le 14 mai 2020, la commission de réforme a émis un avis favorable à la reconnaissance de la tendinopathie de l’épaule gauche de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02033_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Souffrant également de l'épaule gauche, il a formulé une demande de reconnaissance de l'imputabilité de sa maladie au service, reçue le 30 juin 2018.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
B, rejetée par la décision du 15 juin 2018 en litige, a été présentée le 19 juillet 2016 au titre exclusif de séquelles d'entorses de la cheville gauche. Dès lors, M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02476_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
arrachement au niveau du grand trochanter gauche.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00401_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A au titre de l'infirmité dite " séquelles de traumatisme fermé du fémur gauche " : 5.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02324_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 1er juillet 2011, il a bénéficié d'un traitement chirurgical avec un curage cervical gauche. Une ré-irradiation cervicale gauche a également été effectuée la même année.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B tendant à l'annulation de ce jugement et de cette décision, une expertise aux fins, notamment, de décrire la date d'apparition et l'évolution de la gonarthrose bilatérale du genou gauche, de dire si
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX03736_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Le 5 octobre 2018, alors qu'il cherchait à déplacer un canapé encombrant la voie publique, il a été saisi d'une vive douleur au bras gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
non réductible avec hydrocèle scrotale gauche au taux de 50 %.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04455_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
465395 du 20 octobre 2023, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a annulé l'arrêt du 29 mars 2022 de la cour en tant qu'il statue sur les préjudices relatifs à la monoplégie du membre inférieur gauche
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02016_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A du côté droit était liée à une presbyacousie et, pour le côté gauche, à une maladie de Ménière, les premiers juges qui n'ont pas exclu une presbyacousie du côté gauche n'ont, en tout état de cause, pas
Source officiellePage 2 sur 103