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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00834_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
A soutient qu'il souffre de problème de santé et produit une ordonnance d'un médecin généraliste prescrivant notamment une recherche de goutte et évoquant une fièvre palustre, il ne ressort pas des pièces
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00714_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
or, ce rinci e de ro ortionnalité n’a as été évoqué dans le jugement attaqué ; - s’agissant de la zone de Tra-le-Bos ont été retenus deux éléments d’enjeu écologique : le ruisseau dénommé « la Goutte
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01416_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il en fut de même lors de la mise en eau du Bastion le 8 mars 2017, le débit étant passé d’un goutte à goutte à 52 litres par heure.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01738_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
", le plan de masse joint à ce même dossier ne représente ni le puits perdu ni le raccordement des deux gouttières à ce dispositif.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00912_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
B les parcelles n° 10, 11, 12, 13, 14, 17, 18, 19, 20, 21, 38, 50 et 51, situées sur le territoire de la commune de Gouts-Rossignols, anciennement propriété des époux A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02084_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Vaucluse n'avait pas l'obligation de faire état de l'intégralité des éléments relatifs à la situation de l'appelant, en particulier de la circonstance qu'il souffre d'une " arthrite cristalline la goutte
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03646_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 août 2024 et le 25 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Goutner, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02621_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
L'autorité administrative a ensuite mentionné la situation du projet à l'interface entre la Beauce et le Perche, au sein de l'entité paysagère du Perche-Gouet.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20724_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
La société Les Gouttières était propriétaire d'une parcelle cadastrée section AB n° 115, d'une superficie de 1,44 hectare, à usage de terrain de camping, située au n° 185 du chemin des Blanquettes, au
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04761_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
lui interdisant de se déplacer en dehors du territoire de la ville de Paris sans avoir obtenu préalablement une autorisation écrite, l'obligeant à se présenter une fois par jour au commissariat de la Goutte
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04271_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
notamment le carnet de santé de son fils qui mentionne les différents rendez-vous médicaux chez le pédiatre et les vaccins reçus par l'enfant, un certificat de scolarité à l'école maternelle Olympe de Gouge
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02684_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 juin, 19 juillet, 21 et 22 septembre 2023 la société IS Capital représentée par Me Frédéric Goulle demande à la Cour :
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01347_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par ailleurs, s’il ressort des pièces du dossier que l’intéressée, a été hébergée par des proches, puis par l’association Olympe de Gouges à partir du 17 février 2023, ces circonstances ne sont pas à elles
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00086_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Les bâtiments dont la hauteur n'excède pas 3,5 mètres à la gouttière peuvent s'implanter sur limite séparative ».
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02028_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
bénéfice de la réduction d'impôt prévue à l'article 199 novovicies du code général des impôts, à raison de l'acquisition d'un logement en l'état futur d'achèvement, le 5 juin 2015 situé 28 rue Olympe de Gouges
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02203_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
l'administration ; - elle est fondée à se prévaloir de la présomption instituée au IV de l'article 10 de l'ordonnance du 19 janvier 2017 dès lors que le syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01596_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
S'il n'est pas contesté que cette flaque résultait d'une fuite en goute à goute venant du plafond présente depuis plusieurs jours, il ne résulte toutefois pas de l'instruction que la flaque d'eau à l'origine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00942_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
La dernière intervention, qui a consisté en l'ablation de la broche enfouie du 4ème métatarsien, a nécessité l'utilisation d'une pince Gouge.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02709_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2023, M. et Mme B, représentés par Me Goulle, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03214_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il a passé le Diplôme d'études en langue française (DELF) niveau A2, le 29 mai 2012, et s'est investi en tant que bénévole pour l'association " Les enfants de la goutte d'or " en juillet 2013, ce qu'atteste
Source officiellePage 2 sur 10