Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Jean-Jacques Philbert A. Copie en sera adressée au préfet du Rhône.

Jean-Jacques Vial, secrétaire général de l'académie, signataire des mémoires en défenses de première instance et d'appel enregistrés les 28 février 2020, 16 juillet 2020 et 3 mai 2021, délégation à l'effet

Jean-Jacques Vial, secrétaire général de l'académie de Poitiers, à effet de signer au nom de la rectrice tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite de ses attributions.

fonciers de l'immeuble situé 7 rue F à Narbonne du fait d'une précédente demande de renseignements ; -le coût des travaux réalisés sur les immeubles situés 7 rue F, 5 rue du général Leclerc et 10 rue Jean-Jacques

Jean-Jacques Vial, secrétaire général de l'académie de Poitiers, à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite de ses attributions.

Le titre de recette contesté indique que la somme de 723 217,60 euros pour le recouvrement de laquelle il est établi correspond à la " garantie d'usage B Jean-Jacques Epi Galiote 3 " et qu'il a été émis

Il ressort des pièces du dossier que Mme A, responsable du musée Jean-Jacques Rousseau de Montmorency, a été placée en arrêt de travail à compter du 20 janvier 2016 jusqu'au 16 février 2016, l'avis du

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 9 avril, 24 juin et 30 août 2021, la société Dyonimmo, représentée par Me Jean-Jacques Calderini et Me Antoine de Ginestet,

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Tonani, substituant Me Santoni, avocat de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la cour : Par une requête et trois mémoires enregistrés les 12 mai 2021, 3 août 2022, 30 juin et 20 juillet 2023, la société AXA France IARD et le département du Nord, représentés par Me Jean-Jacques

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la société ABW Patrice Warnant Architecte, aux sociétés ME2CO et De Gata, à la SCP Jean-Jacques Deslorieux, liquidateur judiciaire de la société AD1 Constructions

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Jean-Jacques Le Pen, représentant la société Avanti Air GmbH et Co.

C a acquis, le 3 janvier 1989, une maison de village située sur la parcelle cadastrée section AI n° 451, au 3 rue Jean-Jacques Rousseau, dans le centre ancien de la commune de Salernes (83690).

Le 1er novembre 2017, Mme A a repris son service, en tant que cheffe de service du pôle accueil, surveillance et sécurité, au musée national Jean-Jacques Henner, à Paris.

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2019, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne, représentée par la SCP Jean-Jacques Gatineau - Carole Fattaccini, avocats au Conseil d'Etat

La première à être déclarée d'utilité publique était celle de Saint Jean Belcier, le 31 mars 2014.

libre, qu'elle a dénommé " impasse Jacques Cartier " du lotissement voisin " Les Fontaines ".

B..., Jean-Luc F... et Alain D..., notaires associés titulaires d'un office notarial ", une décision d'autorisation d'ouverture d'un bureau annexe à la résidence de Leucate et de suppression d'un bureau

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Audebert, représentant la société Axa France Iard, celles de Me Marx, représentant les sociétés Jacques Delens et Dherte,

Seules les sociétés Jacques Delens et Dherte étaient liées à la société Woodlam par un contrat de droit privé.