S'agissant du projet de développement de solutions technologiques originales de détection d'individus dans les lacunes (CIR 2012) : 11.

systèmes pour machines à café portionné " (CIR 2013 et 2014), " réparation des conduites de rejet " (CIR 2012), " développement de solutions technologiques originales de détection d'individus dans les lacunes

A, représenté par Me Massengo-Lacavé, demande à la cour : 1°) d'infirmer ce jugement ; 2°) de condamner l'académie de la Guadeloupe à lui verser la somme de 200 000 euros à titre de dommages et intérêts

dès lors que le projet litigieux porte atteinte à la diversité culturelle cinématographique offerte aux spectateurs dans la zone d'influence pertinente, et entrainera à terme la fermeture du cinéma Lacaze

Ils soutiennent que le rapport établi par les experts désignés par la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux comporte des erreurs, des lacunes et des incohérences ; qu'il

C, représenté par la SCP Lalanne Derrien Lalanne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements

C, représenté par la SCP Lalanne Derrien Lalanne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 1er décembre 2023 et le 17 décembre 2024, M. et Mme A..., représentés par la société d’avocats Lalanne, Derrien-Lalanne

de l'intégration (OFII) ; le rapport médical confidentiel destiné aux médecins de l'OFII est incohérent et insuffisant par rapport aux mentions portées dans le certificat médical confidentiel ; ces lacunes

Par un mémoire, enregistré le 28 octobre 2025, la commune de Boisemont, représentée par Me Lalanne, demande à la cour de faire droit à la requête du ministre.

B représenté par Me Lacaze, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2105092/2-1 du 13 décembre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires

Le docteur E affirme avoir constaté des lacunes qu'il n'avait jamais rencontrées chez d'autres internes, comme ne pas savoir poser des électrodes, donner de l'ibuprofène à un nourrisson enrhumé, ne pas

Par ailleurs, les lacunes relevées par les instructeurs de M.

Au titre des éléments de fait susceptibles, d’après elle, de faire présumer l’existence d’un harcèlement moral, Mme C... fait valoir, dans un premier temps, que certaines lacunes mises en exergue dans

Compte tenu de ces lacunes, elle a été amenée à redoubler sa première année de formation et à tripler sa troisième année de formation.

avec la hauteur des éoliennes ne sont pas de la compétence du ministre de la défense ; - si deux des éoliennes projetées (E2 et E3) se situent bien dans la zone tampon de la zone réglementée dite Lacaune

Par un mémoire, enregistré le 15 décembre 2023, la société Quadrimex Chemical, représentée par Me Lalanne, demande à la Cour : 1°) de condamner la métropole Toulon Provence Méditerranée à lui verser

plusieurs autres espèces d'oiseaux et plusieurs espèces de chiroptères ; le dossier de porter à connaissance était insuffisant ; l'étude acoustique présentée au dossier est entachée de graves erreurs et lacunes