CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

39 résultats pour « Lestrades »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02360_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

B, représenté par Me Lestrade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Nice du 28 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02319_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 août 2022, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Capia de la SELARL Lestrade-Capia, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00913_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A, représenté par Me Lestrade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2023 du préfet de l'Hérault ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01523_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

A la suite de plusieurs contrôles effectués par les inspecteurs du travail dans l'établissement secondaire de la société Distribution Casino France situé à Fréjus, avenue André Léotard, il a été constaté

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00548_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A la suite de plusieurs contrôles effectués par les inspecteurs du travail dans l'établissement secondaire de la société Distribution Casino France situé à Fréjus, avenue André Léotard, il a été constaté

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03506_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Alors même que l'expert désigné devant la juridiction pénale constate l'absence de " malfaçon flagrante " sur ce matériel dans son rapport du 11 septembre 2014, il relève que le lestage de la structure

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01780_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A, qui dispose au demeurant d'un dispositif de lestage de nature à limiter leur envol intempestif, est nécessairement modeste, tout comme, par voie de conséquence, le risque de pollution invoqué par la

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02318_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 août 2022, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Capia de la SELARL Lestrade-Capia, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02470_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

l'objet, le 10 avril 2028, d'un contrôle effectué par une inspectrice du travail de l'unité départementale du Pas-de-Calais, unité de contrôle Béthune Saint-Omer, diligenté sur l'un de ses chantiers à Lestrem

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01491_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

L'EURL Atelier Léopoldine a déposé le 15 décembre 2020 sa demande de subvention relative à l'achat d'un logiciel de conception auprès de la société Lectra.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01218_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

personnes dépendantes et fragilisées, a recruté Mme B... par un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel à compter du 2 avril 2002 en qualité de psychologue au sein de l’établissement Lestrade

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02317_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 août 2022 et le 15 mars 2023, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Capia de la SELARL Lestrade-Capia, demande

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02261_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

D, représenté par Me Lestrade, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 juillet 2023 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2023

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE02301_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

supposer qu'elle invoque le bénéfice de la doctrine sur le fondement de l'article L. 80 du livre des procédures fiscales, l'EURL Financière Uguet ne peut utilement se prévaloir des réponses ministérielles Léotard

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_18BX03146_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

l'exception des mesures conservatoires imposées telles que la mise en place de clôtures en vue d'assurer la sécurité des lieux et de géomembranes pour protéger la nappe phréatique et le remplissage de lestage

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04104_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

communauté d’agglomération de Fréjus-Saint-Raphaël a adressé aux services de la direction départementale de l’équipement du Var les plans de récolement du recalibrage aval du Valescure, entre l’avenue André Léotard

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19NT02389_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

professionnels des bonnes pratiques (notamment la pêche de nuit, la réduction de la vitesse et la décongélation des appâts) ainsi que l'utilisation de matériels adaptés (par le changement des appâts, le lestage

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00408_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

D'autre part, il ressort des photomontages présentés dans l'étude paysagère qu'en ce qui concerne le paysage naturel, si des vues lointaines sont possibles depuis le Suc-au-May, le col de Lestards, le

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue à la clinique Mathilde à Rouen, située 4 rue de Lessard, le 6 mai 2013

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.