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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22PA04805_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

octobre 2020 du psychiatre qui le suit, qui rappelle le tableau clinique de l'intéressé, décrit le traitement médicamenteux que nécessite son état de santé, composé de Haldol 5mg, Xeroquel 300mg et Lepticur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00495_20250428

Admin. Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 17 février et le 2 avril 2025, la fondation Diaconesses de Reuilly, représentée par Me Leriche-Milliet, demande

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA01249_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

A que son traitement comprend non seulement les trois médicaments mentionnés dans le rapport médical susmentionné, à savoir Norset, Tercian et Rispedal, mais aussi Lepticur (tropatépine) et Noctamide (

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04802_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le préfet se prévaut ainsi de la disponibilité, au Sénégal, des médicaments " Lepticur " et " Doliprane ", prescrits à l'intéressé.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02571_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Son traitement est constitué, à la date de la décision attaquée, d'un antipsychotique, Haldol Decanoas, par injection de 3 ampoules tous les 28 jours, d'Olanzapine 10 mg et de comprimés de Lepticur 10

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00695_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

B... fait valoir que trois des médicaments qui lui sont prescrits, commercialisés sous les noms de LEPTICUR, THERALENE et TERCIAN, ne sont pas disponibles en Algérie.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02859_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

C souffre d'une schizophrénie paranoïde qui a conduit à plusieurs hospitalisations et pour laquelle il suit un traitement médical composé de lepticur, d'imovane, de risperidone et de tercian.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01740_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C I et la SCI le Château de Balanzac, représentés par Me Lelong puis par Me Leriche-Milliet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ces jugements du tribunal administratif de Poitiers des 19 septembre 2019

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00705_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

l'immigration et de l'intégration que l'état de stress post-traumatique de l'intéressé nécessite un suivi psychiatrique et psychologique ainsi qu'un traitement médicamenteux (haldol, valium, paroxetine, lepticur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00343_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

B souffre de schizophrénie, traitée par Risperdal, Lepticur et Seresta, ainsi que d'une malformation artérioveineuse occipitale droite.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02418_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle ne pourra pas effectivement bénéficier d'un traitement approprié à son état de santé dans son pays d'origine et notamment au lepicur

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00242_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Il en va de même des montants de 455,04 euros, 432 euros et 384 euros, crédités le 18 décembre 2015 et 22 décembre 2015, correspondant à une cagnotte Leetchi ouverte par M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LETICHE, Jean-Francois Stephane Michel

SIREN 483116711Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

19/07/2026

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Radiations

Letiche, Jonathan Pascal Marcel

SIREN 802139170Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

16/05/2025

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Radiations

LETICHE, Yoan, Cedric

SIREN 847835899Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/02/2025

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Radiations

LETICHE, Jérôme, Florian, Vincent

SIREN 881711121Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/02/2025

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Radiations

Letiche, Patrice Bernard

SIREN 888215985Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

29/01/2023

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