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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02674_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

B ainsi que celles de Me Litzler pour le service départemental-métropolitain d'incendie et de secours du Rhône. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02801_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 juin 2023 et le 22 février 2024, la société Worldwide Flight Services Holding, représentée par Me Litzler, demande à la cour

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01701_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

ont été régulièrement averties du jour de l’audience ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Soubié, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04095_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

5ème chambre A - formation à 3

DCA_22LY02079_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02290_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03744_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03848_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00612_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01182_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

S'il établit avoir travaillé comme caissier d'octobre 2017 à octobre 2019 et comme chauffeur de décembre 2019 à mai 2020, et produit une promesse d'embauche non datée de la société Little Motors pour un

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00530_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sophie Corvellec, première conseillère ; - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique ; - et, les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02785_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, pour M. A, et de Me Kelber pour La Poste ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 13 septembre 2022, présentée pour M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00613_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03931_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00791_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Stillmunkes, président assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler représentant le centre hospitalier du Vinatier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01370_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Pin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun, représentant Mme B, et de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02075_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, et les observations de Me Litzler pour

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02883_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Schiltz, représentant le syndicat CFDT Interco du Rhône, et celles de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01840_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

A... et celles de Me Litzler pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01356_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

l’audience publique : le rapport de Mme Bentéjac, première conseillère, les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, et les observations de Me Carreras, représentant Mme A... et de Me Litzler

Source officielle

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