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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00676_20260505
5 mai 2026
Le rapport de Mme Massiou, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DCA_25DA01045_20260203
3 février 2026
Délibéré après l’audience publique du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
DCA_24DA01482_20251001
1 octobre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 septembre 2025 : - le rapport de Mme Massiou, présidente rapporteure, - les conclusions de M.
DCA_24DA02164_20251001
Le rapport de Mme Massiou, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
DCA_24DA02404_20251119
19 novembre 2025
Délibéré après l'audience publique du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
Juge des référés
ORCA_25DA01209_20251007
7 octobre 2025
Vu la décision de la résidente de la Cour désignant Mme Massiou, résidente-assesseure, our statuer ar ordonnance sur le fondement de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
DCA_25DA00214_20251203
3 décembre 2025
Délibéré après l’audience publique du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
DCA_24DA02459_20251217
17 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Massiou, rapporteure, et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
2ème Chambre
DCA_20NT01058_20230127
27 janvier 2023
visa d'entrée en France a confirmé la décision de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo) refusant des visas d'entrée et de long séjour à Mme J et aux enfants F B Mayilu
ORCA_25LY00499_20250228
28 février 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025 la société Neudis, représentée par Me Eard Aminthas, demande à la cour d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2024 par lequel le maire de Massieux
8ème chambre
DCA_24PA03550_20250722
22 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 août 2024, Mme A, représentée par Me Masilu, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 juillet 2024 du tribunal administratif de
3ème chambre
DCA_25PA01316_20260128
28 janvier 2026
B..., représenté par Me Masilu, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 19 février 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2024 du préfet de la Seine-Saint-Denis
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00241_20230324
24 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2023, Mme A, représentée par Me Masilu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2210222 du 12 juillet 2022 rendu par le
DCA_25DA00462_20260331
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - et les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public.
DCA_24DA00097_20260303
3 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
DCA_24DA01800_20251001
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 septembre 2025 : - le rapport de Mme Massiou, présidente rapporteure, - et les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public.
ORCA_24DA00848_20260303
Vu la décision de la présidente de la cour désignant Mme Massiou, présidente-assesseure, pour statuer par ordonnance sur le fondement de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
DCA_25DA00400_20260331
DCA_25DA00553_20260505
Le rapport de Mme Massiou, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DCA_25DA00750_20251105
5 novembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - les conclusions de M.
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MASSILU
13/10/2019
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23/07/2008