ce qui concerne les oiseaux, il résulte de l'inventaire de terrain réalisé pour le pétitionnaire, que 53 espèces d'oiseaux, dont 8 présentant un intérêt patrimonial fort et 17 un intérêt patrimonial modéré

et correspondant à un " risque modéré en zone naturelle ou agricole ".

fondés alors que les études éléments conduisent à considérer la ZIP du projet éolien de Brotte-Lès-Ray comme présentant un enjeu très faible à moyen vis à vis des migrations prénuptiales et un enjeu modéré

L'expert a décrit ainsi un patient hyperalgique avec impossibilité de marcher plus de quelques mètres sans canne, présentant une atrophie du mollet à gauche, un Laségue à 45, une démarche lente et un déficit

Pour les oiseaux d'eau, les limicoles et les grands voiliers, le risque de collision est modéré autour des éoliennes E1, E2, E4 et E5 et le risque de perte d'habitat de faible à modéré.

réalisée en 2021, les autres espèces, dont la tourterelle des bois, aux effectifs faibles sur le site, étant classées à enjeu modéré ou faible à modéré.

modérée.

L'étude paysagère conclut d'ailleurs à un impact modéré sur les monuments comme sur le bourg d'Essertaux.

. / () / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.L'arrêt du 27 janvier 2022 a été notifié le jour même au garde des sceaux, ministre de la justice

l'instruction pour tenir compte de l'étude hydraulique qui a été réalisée à leur demande postérieurement à la clôture d'instruction ; - le terrain d'assiette du projet n'est pas exposé à un aléa modéré

. / Hormis les espaces verts réalisés sur des espaces en pleine terre*, sont également comptabilisés dans la superficie des espaces verts, sans coefficient modérateur : / - les espaces aménagés sur

administratif statuant sur les litiges relatifs à un " droit attribué au titre du logement ", tel que la décision prise par la commission d'attribution des logements d'un organisme d'habitations à loyer modéré

modérés et faibles à modérés.

Dans ces conditions, l’impact du projet sur l’église de Sommereux doit être qualifié de faible à modéré, ainsi que l’a estimé à raison l’étude paysagère complétée.

tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 18 juillet 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Paris, recteur de la région académique d'Île-de-France, a affecté son fils B au collège Molière

Il en ressort également que l'éolienne " E 1 " est prévue sur une zone de risque modéré de collision, correspondant à un secteur de prises d'ascendances ponctuelles utilisé par les rapaces tout au long

caractérisée au sens de l’article L. 114-5 précité, la probabilité de survenance du risque que l’enfant soit atteint de handicap doit être importante ; en l’espèce, Mme D... présentait un hydramnios modéré

23 032,58 euros TTC ; 3°) d'annuler les titres de recettes n° 2829/2014 et n° 2830/2014 émis par l'OPIEVOY le 8 août 2014 ; 4°) de mettre à la charge des résidences SA d'habitations à loyers modérés

B ; les désordres consistent en une déformation des éléments mécaniques des éléments de levage du pont et un fretting corrosion résultant d'un défaut de serrage entre les demi-moyeux de la molette et de

faite de le retirer, c’est à tort que le tribunal administratif a liquidé l’astreinte ordonnée le 8 décembre 2020 pour procéder à ce retrait ; - à titre subsidiaire, le montant de l’amende doit être modéré