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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00307_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
oxygénothérapie associée à une ventilation non invasive permanente permettant la stabilisation de sa pathologie, une infection de la poche de pneumonectomie droite traitée par une antibiothérapie sur un PICC
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01007_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2021, la SAS Les Petites Canailles, représentée par Me Berger-Picq et Me L'Herminé, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02207_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - les observations de Me Pila, représentant M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1. La SAS Cabinet Vincent A, dont M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20979_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Il résulte de l'instruction que les éléments vendus le 31 mars 2017 comprenaient une ensileuse automotrice avec éclateur de maïs, un pick-up, un bec Kemper et trois bennes et que ces ventes ont été réalisées
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02587_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 12 mai 2021 et 1er février 2022, la SA Total, devenue la société Total Energies SE, représentée par Me Berger-Picq
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05850_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
enregistrées les 16 novembre 2021 et 21 novembre 2022, et un mémoire en réplique, enregistré le 20 décembre 2022 et non communiqué, la SAS Hôtellerie Paris Eiffel Suffren, représentée par Mes Berger-Picq
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00615_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Le 18 août, la cicatrice s'est rouverte et a présenté un écoulement, ce qui a nécessité une seconde reprise chirurgicale le 19 août et une antibiothérapie par cathéter veineux central (picc-line) jusqu'au
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01355_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
transmise sur renvoi de la cour administrative d'appel de Versailles, et des mémoires, enregistrés les 15 mars 2021, 14 octobre 2021 et 26 juin 2023, la société Accorinvest SAS, représentée par Mes Berger-Picq
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02063_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
part, la société MTS devait, en application de l'article 4.2 du CCTP de son lot, déposer des panneaux vissés de fibrociment en amiante, qui sont des matériaux non friables, et non des plaques de type Pical
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00161_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
B expose que lorsqu'il était en service et en partance ou de retour d'une activité de chasse, il laissait ses armes au centre au motif que son véhicule pick-up serait facilement vandalisé en raison d'une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00961_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A, représenté par Me Pila, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et majorations ; 3°) de condamner l'Etat aux dépens ; 4°) de mettre à
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00119_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'utilité publique suivant la loi du 3 mai 1841 ; - le document d'arpentage doit établir la situation parcellaire de la parcelle 1005 d'origine (décret impérial de 1867), de la parcelle 1005p de 1880 (Pick-Gallait
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03782_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
d'une maison individuelle en fin de travaux étaient en train de nettoyer les lieux dans le sous-sol totalement ouvert en ramassant des planches de coffrage qu'ils chargeaient dans la benne d'un véhicule pick-up
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03044_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A, ressortissant philippin, né le 11 novembre 1978 à Maddela (Philippines), et Mme D épouse A, ressortissante philippine, née le 9 août 1978 à Pilar Abra (Philippines) sont entrés en France le 10 février
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00277_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
B..., lequel présentait alors un syndrome de Pica le conduisant à ingérer les écailles de peinture présentes sur le balcon de ses grands-parents, lors de ses fréquentes visites ou séjours chez ces derniers
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03993_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
20, qui énonce que : " Si les véhicules concernés sont équipés d'une plate-forme arrière ne transportant pas les voyageurs et les marchandises dans un compartiment unique (tel un véhicule de type 4x4 pick-up
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00088_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
ressort des pièces du dossier que Mme A a été amputée de deux orteils de son pied droit, souffre de douleurs à ce pied et à sa jambe droite, liées à un écrasement de son pied par un véhicule de type " pick-up
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01458_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A compter du 1er décembre 2022, il a été engagé pour une durée indéterminée et à temps complet par la société Pick up courrier en qualité de coursier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
journée du suivi, le 4 novembre, il a été dénombré 1 100 individus en un seul passage de trois groupes ; or, le comptage et les observations auraient dû être prolongés tout le mois de novembre, les pics
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03226_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
décision en litige, se bornent à mentionner " l'insuffisance de [leur] plateau technique en l'occurrence la non disponibilité d'un système de traitement antibiotique intraveineux prolongé de type " PICC
Source officiellePage 2 sur 3
LE PICCADILLY
19/07/2026
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LE PICCADILLY
05/07/2026
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SCCV PATIO PICCANDET
26/06/2026
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PICCADILLY-21
25/06/2026
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LE PICCADILLY
21/06/2026
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