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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03126_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01624_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY00032_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
à déduire les sommes de 293,30 euros et 1 508,29 euros correspondant à son inscription à un club sportif et à l'achat de petit matériel ainsi que les frais de déplacement engagés pour se rendre à un stage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00281_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; – l’accord entre le gouvernement de la République française et
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01674_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Au fond : En ce qui concerne le droit à indemnité de la société STAC : 5.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03090_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Mme A, admise en 2014 au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré en mathématiques, a accompli une première année de stage au sein du lycée Pierre Corneille à la Celle-Saint-Cloud
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20213_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02100_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01139_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04507_20230221
21 février 2023
21 février 2023
de stages de sensibilisation à la sécurité routière.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00029_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00050_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00333_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
antérieure Par deux requêtes distinctes, Mme D C a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler la décision du 17 juin 2019 par laquelle le président de la Métropole de Lyon a mis fin à son stage
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01006_20220819
19 août 2022
19 août 2022
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B devait intervenir au cours de son stage dans des services de pneumologie, soins intensifs, cardiologie, neurologie et médecine interne et en
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02214_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
en contrôles continus, une note de 9/20 au stage d'exercice professionnel et une note de 8/20 à l'épreuve d'entretien avec le jury.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX05000_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
A à l'issue de son stage, l'administration s'est fondée sur l'insuffisance de sa manière de servir. A cet égard, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03458_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que si M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00260_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01948_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
B durant son stage. En outre, M.
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