Si l'immeuble en cause, au demeurant à l'instar ceux analysés dans cette étude, a été édifié sous le niveau des plus hautes eaux de la nappe, il a néanmoins été doté, d'un puisard et d'une pompe de relevage

égard à la superficie du terrain d'assiette et aux préconisations du syndicat mixte des affluents du sud-ouest lémanique, sur la base de référence de 18 l/m² pour un terrain de moins d'un hectare, le puisard

La Société L, qui a pour objet social la vidange et le nettoyage des puisards et des fosses septiques, le curage et le détartrage de tous réseaux d'évacuation et qui déclare avoir une activité secondaire

cause, au demeurant à l'instar ceux analysés dans cette étude, a été édifié sous le niveau des plus hautes eaux de la nappe, il a néanmoins été doté, lors de sa construction entre 1965 et 1967, d'un puisard

B toute construction nouvelle, la gestion des eaux pluviales sur l'emprise de l'unité foncière est étudiée en priorité : - par infiltration (puisard, bac récupérateur, ou autre technique d'infiltration

l'article NB 4 du règlement du plan d'occupation des sols, en imposant à chacun des propriétaires de retenir sur son lot les eaux provenant de sa toiture et de ses espaces privatifs par l'aménagement d'un puisard

l'article NB 4 du règlement du plan d'occupation des sols, en imposant à chacun des propriétaires de retenir sur son lot les eaux provenant de sa toiture et de ses espaces privatifs par l'aménagement d'un puisard

à établir qu'ils ne sont pas affectés par le risque de pollution et elle a elle-même indiqué, dans une déclaration préalable de division foncière soumise en 2010, que le futur lot C comportait des puisards

juin 2015 du tribunal administratif de Lille, dont les mentions ne sont pas sérieusement contestées, que le projet présenté par l'EARL Bridault Chevalier ne comportait pas de plateforme équipée d'un puisard

En outre, les équipements liés à la méthanisation seront dotés de drains avec puisard de contrôle afin de détecter d'éventuelles fuites et les zones autour de la trémie d'incorporation sont bétonnées et

Les eaux pluviales sont traitées par drainage naturel, puisard et caissons (8m3) situés sous le parking voitures ".

D'abord, si les requérants font valoir que le puisard d'eaux pluviales n'a pas été pris en compte au titre de cette surface, toutefois, un tel ouvrage, dont la fonction est de recueillir l'eau de pluie

l'article NB 4 du règlement du plan d'occupation des sols, en imposant à chacun des propriétaires de retenir sur son lot les eaux provenant de sa toiture et de ses espaces privatifs par l'aménagement d'un puisard

’EARL La Duranderie, l’EARL Robin Patrice, l’EARL Biret Stéphane, le GAEC Le Grand R, le GAEC L’Etang, l’EARL Les Peupliers, l’EARL Le Moulin des Lignes, la SCEA Les Fiefs, la SCEA Le Puits, le GAEC Puaud

’EARL La Duranderie, l’EARL Robin Patrice, l’EARL Biret Stéphane, le GAEC Le Grand R, le GAEC L’Etang, l’EARL Les Peupliers, l’EARL Le Moulin des Lignes, la SCEA Les Fiefs, la SCEA Le Puits, le GAEC Puaud

Ce rapport impute une part de responsabilité au maître d’ouvrage en raison de l’absence de grilles anti-oiseaux, de l’absence d’étanchéité des fosses due à des puisards non cuvelés et de l’installation

A ce titre, il précise que les rejets d'eaux pluviales sont interdits dans les puits d'injection, puisards en lien direct avec la nappe, et que la réalisation de bassins d'infiltration avec lit de sable

l'autorisation d'aménager contestée n'était pas raccordée à un réseau collecteur d'eaux pluviales et que le permis d'aménager du 13 août 2018 prévoyait l'évacuation des eaux pluviales au bénéfice de puisards

. / 3 - Eaux pluviales : (…) / Les eaux pluviales seront obligatoirement recueillies et infiltrées sur la parcelle de la construction au moyen de dispositifs adaptés (puisards, noues, bassin de rétention

pièces du dossier que l'arrêté du 27 septembre 2018 comprend un article 2 par lequel le maire prescrit que " les eaux pluviales de toiture des bâtiments seront récupérées sur la parcelle dans des puisards