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178 résultats pour « Rondel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02360_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Sur la res onsabilité du centre hos italier de La Rochelle-Ré-Aunis : 2.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03727_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Par une délibération du 19 décembre 2019, la communauté d'agglomération de La Rochelle a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI).

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01557_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Le groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis a également demandé au tribunal de le décharger de l'obligation de payer la somme en litige.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02761_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

La société Sud Radio a présenté sa candidature pour la diffusion d'un service de radio de catégorie E dénommé Sud Radio dans la zone de La Rochelle.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03725_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Par une délibération du 19 décembre 2019, la communauté d'agglomération de La Rochelle a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00255_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Mme A... a été recrutée par le groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis en qualité d’aide-soignante.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03739_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Par une délibération du 19 décembre 2019, la communauté d'agglomération de La Rochelle a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00082_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Après avoir présenté à la SHAM et au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis des demandes préalables restées sans réponse, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01233_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Mme D a saisi la commune de La Rochelle d'une demande tendant à la réparation des divers préjudices résultant pour elle de ce licenciement.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01302_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Mme B A, professeure des écoles hors classe, occupait depuis le 1er septembre 2016 le poste de directrice de l'école élémentaire René Descartes située à la Rochelle.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02524_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux conclusions du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04694_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 21 février 2020 par lequel le maire de La Rochelle a prononcé à son encontre la sanction de révocation.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00147_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

B... a été recrutée par la communauté d’agglomération de La Rochelle en qualité de rédacteur territorial stagiaire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01388_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Par deux décisions du 29 novembre 2019, le directeur du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis a de nouveau refusé de faire droit à la demande de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02928_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurance Mutuelle, agissant au titre de leur subrogation dans les droits du Grand port maritime de La Rochelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00029_20251022

Admin. Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

lors de son hospitalisation au centre hospitalier de La Rochelle le 10 juin 2022.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04541_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

de la gare et de la création d'une passerelle, sur un terrain situé place Sémard à La Rochelle.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA01441_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

B D à La Rochelle au titre de l'année 2017 ; - annulé la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de faire droit à la demande de mutation de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01962_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

condamner l'Etat à lui verser une somme de 1 109 232,03 euros avec intérêts de droit en réparation des préjudices subis du fait de fautes commises dans la gestion de son emploi de docker par le port de La Rochelle

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02710_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A exerce son activité professionnelle dans un hôtel à La Rochelle, depuis le 17 mai 2021, qu'elle a débutée en qualité de femme de chambre polyvalente par le biais

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AMBULANCES DE L'HIRONDELLE

SIREN 483173910GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

22/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LES HIRONDELLES

SIREN 130183080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

l'acquisition, la propriété, l'échange ainsi que la location (nue, à l'exclusion de toute location meublée), l'administration et la gérance de tous biens immobiliers à titre principal; mobiliers, créances et placements tels que valeurs mobilières, titres, droits sociaux, contrats de capitalisations, et autres produits financiers portant intérêt à titre accessoire, l'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaire à la réalisation de l'objet social, la réalisation de toutes opérations

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CENTRE ADAPTE LES HIRONDELLES

SIREN 808617450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification survenue sur la dénomination.

20/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LES HIRONDELLES

SIREN 109367185GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis ; la mise en valeur de tous immeubles par notamment des travaux de viabilité et autres ; l'édification de constructions ou de transformations de celles existantes ; l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles ; la prise de participation dans toutes sociétés immobilières ; le placement de sa trésorerie sur des produits financiers ou valeurs mobilières.

16/09/2026

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Dépôts des comptes

L'HIRONDELLE

SIREN 982415226GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

15/09/2026

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