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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA00295_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
A la suite de cette intervention chirurgicale, elle a présenté une tétraparésie spastique sévère.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01055_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, compte tenu de l'état de santé dans lequel se trouve sa fille aînée, C, qui souffre de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03052_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Elle présente de manière permanente des disgrâces et déformations des membres inférieurs avec enroulement des extremités des quatre membres du fait de la tétraplégie spastique dont elle souffre.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03084_20240226
26 février 2024
26 février 2024
de la CCI ; la somme allouée est manifestement insuffisante ; - le besoin d'aide d'une tierce personne est incontestable au regard de l'ampleur du handicap subi, caractérisé par une tétraparésie spastique
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01947_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que le tableau clinique atypique et intense présenté par , caractérisé par un état anxio-dépressif aïgu associé à des crises spastiques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01072_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2021, Mme D, représentée par Me Spaety, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00058_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le requérant établit également, par la production de l'acte de naissance correspondant, être le père A, née en 2018, qui présente un retard sévère du développement caractérisé par une quadriplégie spastique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03793_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Mme C B invoque l'état de santé de son fils mineur qui présente une paraplégie spastique congénitale et une articulation de hanche bilatérale instable.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01367_20241007
7 octobre 2024
7 octobre 2024
A souffre d'une para-parésie spastique, dont l'origine serait liée à une sclérose de la moelle, et d'une polyneuropathie diabétique.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00488_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B, représenté par Me Spaety, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Haut-Rhin de renouveler son
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02837_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
par ses soins, que le type de paralysie cérébrale que présente F... à savoir une « hémiparésie du membre supérieur droit à prédominance distale» ne correspond pas à la paralysie de type quadriplégie spastique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01477_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
soutenir qu'ils ne peuvent, en raison de leur coût, avoir accès dans leur pays d'origine, l'Albanie, aux traitements nécessaires à l'état de santé de leur fille, laquelle présente une paraparésie spastique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00497_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Si la requérante fait valoir qu'elle aide sa fille, de nationalité française, en s'occupant de son petit-fils, atteint de quadriplégie avec dystonie spastique, elle ne démontre pas que sa présence en France
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00680_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils de A C, âgé de onze ans à la date de l'arrêté contesté, est atteint, depuis l'âge de sept ans, d'une paraplégie spastique grave au niveau des membres inférieurs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00597_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier et en particulier des certificats médicaux que la fille du requérant, née prématurément en 2016, souffre d'une quadriparésie spastique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01200_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite spastique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00753_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La requérante, qui a levé le secret médical, souffre de tétraparésie spastique depuis la naissance.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01743_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
demandeur d’asile puis, sous couvert d’une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l’état de santé de leur fils mineur, A..., qui souffre d’un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00542_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, gardien de la paix affecté au sein du service de police aux frontières territorial (SPAFT) de Lyon, où il exerce des fonctions d'accueil, a été placé en arrêt de travail du 18 janvier au 30 septembre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00647_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que le jeune A souffre d'une encéphalopathie épileptique sévère associée à une tétraparésie spastique causée par une anoxie périnatale, ce qui a conduit le préfet de la
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