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62 résultats pour « Spinella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_21PA05936_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

S'il ressort des pièces du dossier que Mme A B souffre d'une amyotrophie spinale de type 3, maladie neuromusculaire se caractérisant par un trouble de la marche, les pièces produites, à savoir des certificats

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02603_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Il ressort des certificats médicaux versés au dossier que le fils de Mme A souffre de spina bifida de type myéloméningocèle, opéré à la naissance, et d'une vessie neurologique.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02978_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

D A, né le 19 décembre 2012, dont il est constant qu'il est le fils de la requérante, souffre d'astrocytome spinal pilocytique.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02343_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Glawe Spiel- und Unterhaltungsgeräte (aff. 38/93), du 17 septembre 2002, Town et County Factors Ltd (aff. 498/99), du 10 juin 2010, Leo-Libera GmbH contre Finanzamt Buchholz in der Nordheide (aff. 58/09

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02263_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

pièces du dossier que l'enfant Lazare E..., né le 27 avril 2016, entré en France en septembre 2017 avec ses parents et son frère aîné, souffre, outre d’une allergie alimentaire au lait, d'un dysraphisme spinal

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00141_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

que l'intégralité des examens complémentaires pratiqués après l'opération étaient normaux et n'ont détecté aucune anomalie neuropathique ou médullaire et notamment aucune atteinte du faisceau cortico-spinal

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00490_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Un certificat médical indique que la jeune femme présente une néphropathie en hémodialyse, un spina bifida avec troubles de la marche et une fracture du col fémoral droit traitée par ostéosynthèse avec

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00822_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il soutient que : - il souffre de plusieurs problèmes de santé (insuffisance rénale, séquelles neurologiques, troubles de la sensibilité et déformation spastique liés à un spina bifida, ulcère trophique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02381_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Après que le diagnostic de spina bifida a été posé, elle a décidé avec son époux d'interrompre médicalement sa grossesse, le 5 novembre 1996, à vingt-deux semaines d'aménorrhée.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04321_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'intervention du 5 septembre 2007 si elle avait été réalisée dans les règles de l'art, si des manquements dans les précautions qui auraient du être prises pour limiter le risque de lésion du nerf spinal

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02007_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

B, âgé de seize ans à la date de la décision attaquée, souffre depuis sa naissance d'un myéloméningocèle sur spina bifida, pathologie malformative de la moelle épinière, qui a entrainé de nombreuses complications

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03661_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Pour contester cette analyse, l'appelant qui souffre d'une parésie du membre inférieur droit associée à une incontinence, consécutive à la chirurgie d'une spina bifida réalisée à l'âge de sept mois, fait

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00371_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Il a été hospitalisé du 5 au 20 mars 2009 dans cet hôpital pour sa septième embolisation qui a été pratiquée par l'artère spinale antérieure avec un bon résultat angiographique.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00798_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

d'un état général de l'enfant satisfaisant et le certificat du 26 août 2022 précise qu'elle ne bénéficiait à cette date d'aucun traitement, mais uniquement d'un examen annuel d'IRM encéphalique et spinale

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03434_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Mme B C épouse E, née le 28 juin 1956, présentait des antécédents de spina bifida non opérée ayant entraîné des amputations distales au niveau des deux membres inférieurs pour troubles neuro-dystrophiques

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04702_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

du 27 décembre 2021 d'une clinique universitaire de Tbilissi (Géorgie) selon laquelle l'enfant est atteint d'une pathologie innée, complexe, rare et combinée du développement du système nerveux -du " Spina

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04703_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

du 27 décembre 2021 d'une clinique universitaire de Tbilissi (Géorgie) selon laquelle l'enfant est atteint d'une pathologie innée, complexe, rare et combinée du développement du système nerveux -du " Spina

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01728_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier, et ainsi que l'a relevé le tribunal, que A, atteint d'un spina bifida, présente une paraplégie sensitivo-motrice.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00999_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une maladie neurologique de Spina Bifida, d'une insuffisance respiratoire sévère ainsi que d'un syndrome dépressif.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01147_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

En particulier, le requérant, qui a été victime d'un infarctus spinal, ne produit pas devant la cour de nouvelles pièces médicales.

Source officielle

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