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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_24NT01653_20250211
11 février 2025
En revanche, si l'arrêté contesté retient que Mme E aurait " enroul[é] un enfant de quatre mois dans un tapis de sol pour le porter dans ses bras ", la requérante indique qu'en se penchant vers l'enfant
2ème chambre
DCA_21PA03620_20221021
21 octobre 2022
soutient, en premier lieu, que la charge comptabilisée pour un montant hors taxes de 840 euros, sur le fondement d'une facture de la société Inspiration Luxe du 26 mars 2015, correspond à l'achat d'un tapis
Juge des référés
ORCA_24MA02607_20250108
8 janvier 2025
suffire à caractériser une particulière insertion professionnelle de l'intéressé sur le territoire français, pas plus que le contrat à durée indéterminée (CDI) conclu auprès de la société anonyme (SA) Tapis
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01954_20231127
27 novembre 2023
prestations de rabotage des joints et de reprise des fissures ainsi que du joint entre l'aire de stationnement et le taxiway, mais au coût de 140 000 euros correspondant aux frais de réalisation d'un nouveau tapis
1ère Chambre
DCA_20NT04116_20220624
24 juin 2022
Elle utilise divers équipements techniques comme les trémies de réception, tapis de transport et de convoyage, transpalettes, déterreurs, chaînes de levage, calibreuses, ensacheuses, ébarbeuses, pareuses
3ème chambre
DCA_24PA03284_20251015
15 octobre 2025
B..., « qu’alors qu’il était en fonctions, le 24 janvier 2017, [l’intéressé] a installé un tapis de prière dans l’allée centrale de la navette et est resté accroupi alors que l’équipage lui demandait d
7ème chambre
DCA_21PA03475_20230315
15 mars 2023
KG soutient que les prestations fournies comprennent l'achat de biens - tapis, revêtements, podium, panneaux et éléments muraux et cadres lamellés - qui sont refacturés et que donc cette opération constitue
9ème Chambre
DCA_24PA02389_20250411
11 avril 2025
La société anonyme (SA) Société Générale du Textile Balsan (SGTB), qui avait pour activité la vente de tapis et de moquettes, a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ouverte par un jugement
DCA_23PA02755_20241018
18 octobre 2024
B, résultant de la friction générée par le contact régulier de son front avec le tapis de prière, constitue un signe de son appartenance religieuse, elle n'est que la conséquence physique d'une pratique
DCA_24LY02449_20260122
22 janvier 2026
B..., poussé par son collègue, a chuté sur le tapis de la machine et que cette chute a provoqué la luxation de son épaule gauche.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01772_20251210
10 décembre 2025
des silicones et ignifugation (DASI) a exercé, de 1965 à 1998, des activités de blanchisserie-teinturerie de gros ainsi que de dégraissage et de traitement de vêtements, d’articles d’ameublement et de tapis
5ème chambre
DCA_19VE03991_20220519
19 mai 2022
La commune de Sartrouville a conclu avec la société Le Foll TP un marché public de travaux, notifié le 17 juin 2013, portant sur la réfection de trottoirs et de tapis de chaussée sur plusieurs voies communales
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00996_20240709
9 juillet 2024
société D.R.H.F., fournisseur basé en métropole, pour un montant de 18 275 euros, relativement à l'acquisition, pour un montant de 215 000 euros hors taxe, de deux tables neuves de tri de 4 mètres avec tapis
6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02983_20220511
11 mai 2022
dès le mois de juin 2015, au recrutement d'un agent supplémentaire pour apporter un renfort à mi-temps à Mme D, au cours de l'été 2015, et a mis à sa disposition une mono-brosse pour l'entretien des tapis
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02881_20220524
24 mai 2022
La société dispose également d'une cinquantaine d'engins de manutention dont des paletiers permettant d'atteindre une hauteur de stockage d'au moins sept mètres, d'un tapis roulant d'une longueur de 1,5
ORCA_23PA02484_20250429
29 avril 2025
2019 et 2020 pour ses locaux relevant de la catégorie des locaux exceptionnels, comprenant les parcs d'attraction Disneyland et Walt Disney Studio et trois développements périphériques, à savoir un tapis
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02750_20240521
21 mai 2024
maîtrise d'ouvrage de la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne, les travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage de l'exposant ayant été entrepris sur la voirie, sur la bande de roulement, au niveau du tapis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
traitement d'un coût annuel de 12 369,24 euros susceptible d'améliorer la fonction sexuelle ; - au titre des frais liés au handicap, il sollicite un capital de 8 852,06 euros pour l'acquisition d'un tapis
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
floristiques ; - les installations composées de trois groupes mobiles d'une puissance totale de 480 kw ayant vocation à traiter 45 000 tonnes de matériaux inertes par an, auxquels s'ajoutent les tapis
DCA_20NC02743_20230516
16 mai 2023
être évalué à 11 123,35 euros, compte tenu d'un changement de véhicule tous les six ans ; il est fondé à solliciter une somme de 8 521,12 euros au titre de l'acquisition d'un vélo d'appartement, d'un tapis
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