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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04381_20240208
8 février 2024
Time, Cimat et C, déclarant travailler pour l'entreprise " L'homme pas Dieu " sans avoir signé de contrat de travail, ni disposer d'une déclaration d'embauche préalable.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02267_20240119
19 janvier 2024
Elle expose que le décompte du temps de travail des salariés soumis à chacun des deux régimes précités au sein de l'établissement est réalisé au moyen de l'outil automatisé PSA Time par auto déclaration
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00065_20260219
19 février 2026
parc par la brigade de la posture permanente de sûreté air du commandement de la défense aérienne des opérations aériennes (CDAOA) à partir de l’outil de calcul d’inter visibilité électromagnétique (TIMOR
1ère Chambre
DCA_22VE01978_20240618
18 juin 2024
Cependant, l'administration fiscale relève, sans être contredite, que les sociétés SFD Service Flight Distribution, IID Imbault Interactif Developpement, Publi Trégor Ile de France, Sannequin, Trans-Time
2ème chambre
DCA_22PA01220_20231213
13 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que la société Cellectis salarie de nombreux chercheurs qui remplissent quotidiennement un tableau de suivi de leur temps intitulé " Time-sheet " afin de rattacher les dépenses
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00388_20230606
6 juin 2023
B ayant produit, à l'appui de sa demande de titre de séjour en qualité de salarié, une demande d'autorisation de travail effectuée par son employeur, la société Tacos Time, ainsi qu'un contrat de travail
Cour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT04126_20240326
26 mars 2024
Par ailleurs ces nouveaux documents indiquent que son père s’appelle Alpha Oumar Timbo et non pas A..., contrairement aux documents de 2019.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00893_20220713
13 juillet 2022
décompte du temps de travail est conforme aux exigences du code du travail en matière de décompte et d'enregistrement du temps de travail des salariés ; le prétendu manque de fiabilité de l'outil PSA Time
6ème Chambre
DCA_22PA02804_20240116
16 janvier 2024
ces conventions ont permis de financer six œuvres : " Arc-en-ciel " de Philippe Berry, " Labyrinthe " de France de Ranchin, " Tolérance " de Guy Ferrer, " Danse contact " de Yane, " Robot " C A et " Time
4ème chambre
DCA_22PA03954_20240524
24 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2022, l'association VPLP, représentée par la SELARL Juris Time, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 juin 2022 ; 2
DCA_23NT03789_20250204
4 février 2025
B, en qualité de surveillant de pont, étaient exclusivement définies par la société Total EetP Angola et que les feuilles de temps (time sheets) sur la base desquelles sa rémunération était calculée pouvaient
DCA_23LY02628_20241017
17 octobre 2024
L'étude, réalisée à partir de l'outil de calcul d'intervisibilité électromagnétique TIMOR, fait apparaître que les éoliennes sont visibles par les radars sur des hauteurs de quarante-cinq à cent quatre-vingts
Juge des référés
ORCA_24TL02560_20250311
11 mars 2025
A, de nationalité guinéenne, né le 8 mars 1962 à Timbo (Guinée), a déclaré être entré en France en 2001.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02927_20230427
27 avril 2023
A a bénéficié d'un contrat à durée déterminée du 1er septembre 2019 au 28 février 2020 en qualité d'employé polyvalent au sein de la société Good Time et qu'il a créé une activité en tant qu'autoentrepreneur
6ème chambre
DCA_21NT00309_20220531
31 mai 2022
Le logiciel intitulé " A " a remplacé, à compter du 1err juin 2016, le logiciel " My Time Sheet " utilisé jusqu'alors pour décompter le temps de travail, et ce, afin de tenir compte des observations formulées
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01649_20250403
3 avril 2025
armées et les éléments techniques ayant fondé sa décision, fait en particulier état de l'analyse de l'incidence de l'intervisibilité électromagnétique, réalisée grâce à un outil de calcul dédié dénommé " TIMOR
DCA_23LY00105_20240425
25 avril 2024
L'étude, réalisée à partir de l'outil de calcul d'inter visibilité électromagnétique TIMOR, fait apparaître que les éoliennes sont visibles par le radar sur des hauteurs de 179 à 197 mètres ce qui induit
3ème chambre
DCA_20TL23930_20230131
31 janvier 2023
instance de Toulouse a débouté l'indivision G, représentée par son administratrice provisoire, de l'action dirigée contre la commune de Portet-sur-Garonne, le département de la Haute-Garonne et la société Tisséo
DCA_22BX02745_20241219
19 décembre 2024
des armées de produire l'étude du centre d'expertise aérienne militaire de 2019 dont il se prévaut et, à défaut, à la cour de faire usage de ses pouvoirs d'instruction en ce sens ; l'étude du logiciel TIMOR
DCA_25TL00700_20251230
30 décembre 2025
commercialisé en Russie, le « Semavic », se trouverait composé du même principe actif que l’ « Ozempic » , il se borne à cet égard à se prévaloir d’un article paru le 19 février 2025 par le « Financial Times
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