2014, le véhicule ayant bénéficié d'une AMS issue du parc de la SAS Ambulances Saint Nicolas lorsque cette dernière société l'a acquis le 6 février 2015 (par l'intermédiaire de la société Saran Ambulances

La société Ambulances et taxis des quatre villages relève appel de ce jugement.

Il ressort des pièces du dossier que la demande présentée par la société Ambulances Ben a pour objet l'annulation du refus de visa de long séjour opposé à M. A B.

Lors d'une assemblée générale ordinaire du 15 mars 2017, l'associé unique de la SASU Ambulances Belle de Mai, M.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société ambulances et taxis des quatre villages est rejetée.

A la suite d'une vérification de la comptabilité des sociétés AC Ambulances et Ambulances Direct, dont M.

Par un mémoire enregistré le 2 février 2023, la SAS Ambulances et taxis des quatre villages se désiste de son recours.

euros au titre de prestations d'aide médicale urgente réalisées par la société Ambulances Pierre. 4°) Sous le n° 2100891, la SARL Ambever, venant aux droits de la société Ambulances Rhône Saône, a demandé

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Ambulances ABM 95 a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 15 mai 2018 par lequel le directeur

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Sous le n° 2009120, la SARL Medical ambulances a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner les hospices civils de Lyon (HCL

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Ambulance adéquate est rejetée.

: La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Sosogood a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 15 juin 2020 du maire de Bandol réglementant l'activité de vente ambulante

A... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du maire de Fleury-d’Aude du 21 mars 2022 portant réglementation du commerce ambulant sur les plages de la commune.

société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Sosogood a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 31 mai 2019 du maire de Saint-Raphaël réglementant l'activité de vente ambulante

Le 8 juillet 2021, la société OH Pirates, qui exerce une activité de vente ambulante de denrées alimentaires et son gérant, M.

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : La société So Ambulances a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, sur le fondement de l’article L. 521-

C et Mme B ont notamment apporté à la société Fineta, en échange de titres de cette société, des titres des sociétés Ambulances Saint-Gilloise et Groupe France Ambulances.

La société Baus France importe et commercialise en France, depuis 2008, des ambulances modifiées en Pologne.