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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA00707_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Une expertise psychologique réalisé au cours de cette procédure a indiqué que le requérant " reste dans ses dénégations et une injonction de soins serait difficile à mettre en œuvre ".
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00230_20250206
6 février 2025
6 février 2025
De même, le rapport d'expertise psychologique établi le 12 juin 2021 dans le cadre de l'examen de sa plainte, qui reprend un certain nombre de déclarations de l'intéressée et établit son profil psychologique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00469_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
En outre, les conclusions des rapports d’expertise psychologique et psychiatrique réalisés dans le cadre de l’enquête pénale ont relevé des carences dans la construction de sa personnalité résultant d’
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02107_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Il n'est pas établi que l'affaire aurait nécessité l'examen et la discussion d'expertises judiciaires complexes, nécessaires à l'établissement et à l'évaluation du préjudice subi.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00766_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
En troisième lieu, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise psychologique et psychiatrique réalisée le 6 mars 2017 par la société BirdView à la demande de son employeur que M.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02067_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
% implique que l'indemnisation a été évaluée sur la base d'un taux d'IPP de 15 % ; son préjudice fonctionnel permanent doit désormais être évalué sur la base d'un taux d'IPP de 40 % retenu par une expertise
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03587_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C fait valoir qu'il a pris conscience de la gravité des faits commis, ainsi que cela ressort de l'attestation de la psychologue qu'il a consultée pendant sa détention, datée 6 mai 2022, et qu'il a volontairement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00041_20250828
28 août 2025
28 août 2025
B est persuadé d'être victime d'un complot, ce qui l'envahit psychiquement et le rend inaccessible à toute remise en question ", et que l'expert missionné pour établir l'expertise psychologique de son
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02391_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
engagée ; 3°) à titre subsidiaire, de dire que la responsabilité sans faute de l'Etat est engagée ; 4°) en tout état de cause, de dire que l'Etat est responsable de ses préjudices, d'ordonner une expertise
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02149_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La nature délictuelle de ces faits n’est pas davantage corroborée par l’expertise médico-psychologique produite en appel, dont il ressort que les démonstrations affectives de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02267_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Par ailleurs, la dernière expertise médico-psychologique dont il a fait l'objet en 2019 indique que " son activisme sexuel incite à la prudence en terme de risque de récidive ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03346_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
S'il résulte de l'instruction que Mme I A a présenté, dans les semaines qui ont suivi son placement en détention provisoire, une certaine vulnérabilité et si les expertises psychiatriques et psychologiques
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00485_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
exerçant des activités d'expertises médicales, psychiatriques, psychologiques ou des examens médicaux, rémunérés par l'Etat en application des dispositions de l'article R. 91 du code de procédure pénale
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01631_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
B a bénéficié d'un suivi psychologique et psychiatrique en détention, même si sa bonne conduite lui a permis d'obtenir un relèvement de la période de sûreté de sa condamnation et des réductions de peine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01615_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
inscription dans le Système d’information Schengen et de le munir d’une autorisation provisoire de séjour dans l’attente du réexamen de son dossier ; 4°) d’ordonner avant dire-droit une mesure d’expertise
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00195_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
L'article 4 de ce décret précise que : " I. - L'aptitude psychologique des personnels mentionnés à l'article L. 2221-7-1 du code des transports est constatée, après un examen, par un psychologue agréé.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04083_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
de psychologue est réglementée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00444_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Après avoir obtenu à l'université de Lorraine une licence de psychologie en juin 2019, puis un diplôme universitaire intitulé " Dimensions multiples du psycho-traumatisme : diagnostic et expertise " en
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01955_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment de l'expertise judiciaire, que lors de son admission au service des urgences médico-psychologiques du centre hospitalier de Laval le 7 janvier 2016
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA02098_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Le 28 janvier 2022 les professeurs A et J, médecins experts commis O la cour ont déposé leur rapport de l'expertise.
Source officiellePage 2 sur 40