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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_21PA03524_20230130
30 janvier 2023
D'autre part, il est constant que si Mme C, qui est hémiplégique, marchait difficilement et utilisait pour les longs trajets un fauteuil roulant, elle a été percutée par un vantail de la porte automatique
3ème Chambre
DCA_22NT01200_20221014
14 octobre 2022
Il est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01382_20221129
29 novembre 2022
Après qu'il eut consulté son médecin pour des douleurs au genou, il a été constaté, le 11 septembre 2012, qu'il souffrait d'une hémiplégie quasi-totale du membre inférieur droit ainsi que d'un déficit
2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
Juge des référés
ORCA_24PA02912_20241126
26 novembre 2024
A, qui a subi quatre interventions chirurgicales entre mars et juin 2017 en raison d'un traumatisme crânien grave compliqué d'une hydrocéphalie et d'un abcès cérébral, et ayant entraîné une hémiplégie
9ème Chambre
DCA_24PA01817_20241213
13 décembre 2024
A qui souffre d'une hémiplégie droite avec une aphasie complète et d'une épilepsie secondaire à son accident vasculaire cérébrale, soutient que le traitement à base de Lamictal qui lui est prescrit, le
6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique responsable d'une hémiplégie
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA02098_20221125
25 novembre 2022
établissement spécialisé résultaient des conséquences de l'accident médical du 7 avril 2014 ; - la " non reconnaissance " O Mme G C de sa main gauche n'est pas un symptôme autonome mais fait partie de son hémiplégie
DCA_24DA00583_20250604
4 juin 2025
La réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans la nuit a permis d'identifier un accident vasculaire cérébral (AVC) ayant entraîné une hémiplégie massive du côté gauche.
4ème chambre
DCA_24PA00087_20250711
11 juillet 2025
B est atteint d'une hémiplégie gauche suite à un AVC hémorragique intervenu le 26 octobre 2019, d'une hépatique B active avec des risques d'aggravation, nécessitant un suivi biologique régulier, et qu'il
5ème chambre
DCA_23NC01700_20240229
29 février 2024
produit au dossier plusieurs certificats médicaux établis en 2019 et en 2022 par des praticiens hospitaliers et son médecin généraliste, qui décrivent la pathologie dont il est atteint, à savoir une hémiplégie
5ème Chambre
DCA_23PA00873_20240301
1 mars 2024
B, qui souffre d'une hémiplégie gauche partielle et de troubles cognitifs, la délivrance du titre de séjour sollicité, le préfet de police de Paris s'est fondé, notamment, sur l'avis du collège des médecins
3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01115_20260204
4 février 2026
B... indique avoir été victime en 2011 d’une vascularité cérébrale responsable d’une hémiplégie gauche flasque responsable de troubles de la marche, de l’équilibre et d’une dysarthrie.
DCA_21LY00267_20220630
30 juin 2022
E sur le risque de survenue d'un accident vasculaire cérébral, et, dès lors, d'un risque d'hémiplégie dès lorsqu'il ne s'agit pas d'une information habituellement délivrée ; en outre, même informé de ce
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
Le 21 mai vers 13 h 30, elle a présenté un malaise brutal avec perte de connaissance, associé à une hémiplégie gauche.
DCA_21LY03847_20220630
novembre 1986, au centre hospitalier de Chambéry, Mme B D épouse C a donné naissance à Cyril qui est atteint d'une infirmité motrice cérébrale entraînant notamment une cécité d'origine corticale et une hémiplégie
DCA_25NT00653_20260327
27 mars 2026
Sa prise en charge ayant évoluée vers une amélioration des troubles de la conscience avec persistance d’une paralysie faciale droite et hémiplégie droite.
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
Le 11 mai 2016 à 3 h 45, l’intéressé a présenté un tableau neurologique avec hémiplégie droite et aphasie.
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