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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00818_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
situé en bord de mer ; parmi les espèces identifiées sur la parcelle par un naturaliste, on retrouve le ctenonotus marmoratus, le sphaerodactylus fantasticus, l'eleutherodactylus martinicensis, le molossus
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01436_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
du code de justice administrative, d'une part, d'annuler la décision de rejet de sa candidature se rapportant à la procédure de consultation relative au marché public d'aménagement de la place de la mosquée
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03728_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
clandestine dite du " Radar ", également appelée mosquée " Daesh ", par l'intermédiaire de laquelle une dizaine de jeunes islamistes franciliens étaient partis rejoindre la zone de djihad syro-irakien
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01012_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L’EURL Vini Vini Mareyage, créée en 2002, exerce une activité de transformation et conservation de poisson, crustacés et mollusques.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01059_20260211
11 février 2026
11 février 2026
d’une attestation de dépôt valable jusqu’au 3 février 2023 puis d’un récépissé valable jusqu’au 31 décembre 2023, soit pendant la durée de son détachement par le gouvernement algérien auprès de la mosquée
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03713_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
individus connus pour leur radicalisation et leur rôle important au sein de la communauté salafiste du Val-de-Marne, dont un connu pour les prêches rigoristes qu'il dispense, en sa qualité d'imam, à la mosquée
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03853_20250214
14 février 2025
14 février 2025
J F, imam de la mosquée Rahma de Vitry-sur-Seine, d'obédience salafiste, et a partagé sur son compte Facebook de nombreuses publications en rapport avec le salafisme.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03999_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
En 2017, ce lieu a fermé pour devenir la mosquée d'obédience salafiste radicale Al Forqane, que M. G a continué de fréquenter régulièrement.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22484_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Une révision simplifiée de ce plan a notamment été adoptée le 5 juillet 2012 en vue de créer une zone AUp destinée à accueillir la mosquée de la commune et son cimetière.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00863_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
compost ou en biogaz ; / g) dans le cas de matières issues d'animaux aquatiques, sont ensilées, compostées ou converties en biogaz ; / h) s'il s'agit de carapaces de crustacés ou de coquilles de mollusques
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02982_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
courant salafo-frériste, est susceptible d'exercer une influence locale, notamment auprès de la jeunesse, en ses qualités de président d'une association responsable d'activités éducatives au sein de la mosquée
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00538_20240208
8 février 2024
8 février 2024
méthodes de reconstitution qu'elle propose, à partir des achats de café pour l'exercice clos le 30 septembre 2013 et à partir soit du chiffre d'affaires des mois de mai à septembre soit des achats de mollusques
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02711_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
l'islam puisque les compagnons, ces prédécesseurs, sont la base de cette religion, si on ne suit pas eux, on ne suit pas l'islam " et a précisé qu'il participait aux conférences organisées par cette mosquée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01188_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Détaché, le 29 août 2021, par la République algérienne démocratique et populaire en tant qu’imam, il a été affecté à la mosquée de la ville de Nîmes le 9 septembre 2021. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00061_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00063_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00443_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00444_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00333_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00336_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques
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LES MOLLUSQUES
18/10/2024
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LES MOLLUSQUES, RIVIER, Benjamin, François
04/04/2019
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LES MOLLUSQUES, RIVIER, Benjamin, François
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