Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
paraplégie spastique progressive, d'un retard psychomoteur et d'une atteinte cognitive sévère, nécessitant une prise en charge pluridisciplinaire avec des soins de kinésithérapie, d'orthopédie et d'orthophonie
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00404_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il ressort du compte rendu du bilan orthophonique réalisé le 1er juillet 2019 et complété le 1er février 2020 que A présente un retard de développement du langage oral dans un contexte de troubles de la
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03398_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Il n'est ni établi ni même allégué que son fils, qui souffre d'un retard de langage, ne pourrait pas faire l'objet de soins orthophoniques et de mesures d'aide éducative en République démocratique du Congo
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04574_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il ressort également de ces certificats que l'enfant bénéficie depuis octobre 2018 d'une prise en charge pluridisciplinaire spécialisée, consistant notamment en des séances de psychomotricité, d'orthophonie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01052_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il n'est pas justifié d'un obstacle à ce que la vie familiale se poursuive en Algérie, ni plus spécifiquement la scolarité B, ni même celle A, malgré ses difficultés d'ordres psychique, orthophonique et
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02866_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La requérante soutient vivre en France et y élever seule ses enfants nés en 2006 et 2009, dont l'aîné, scolarisé au lycée, rencontre des difficultés d'ordre orthophonique.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02113_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
socio-culturel du 17 mars 2023 témoignant de son investissement dans les activités sportives et culturelles des enfants ainsi qu'une attestation du 16 juin 2022 révélant sa présence à des séances d'orthophonie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
et Mapfre ; les honoraires ORL du docteur G T pour les séances de "logofonatria" se sont élevés à 10 536,50 euros, dont 9 246,50 euros sont demeurés à la charge de la victime, les consultations d'orthophonie
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01616_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Si deux certificats médicaux antérieurs au précédent refus de titre de séjour du 8 avril 2020 et des attestations de suivi en psychothérapie et en rééducation orthophonique figuraient parmi les très nombreuses
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03472_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
handicapées de Paris lui a reconnu un taux de handicap compris entre 50 et 79% depuis 2018 et bénéficie, à ce titre, d'une prise en charge multidisciplinaire en psychomotricité, pédopsychiatrie et orthophonie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02257_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
prise en charge pluridisciplinaire comportant un suivi en neurologie, médecine physique et de réadaptation, gastroentérologie et ophtalmologie, ainsi que des séances de kinésithérapie motrice et d'orthophonie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03630_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
enfant souffre d'une fragilité osseuse sévère, à l'origine de nombreuses fractures, nécessitant essentiellement une perfusion semestrielle d'acide zolédronique et un suivi en psychomotricité et en orthophonie
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA03159_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
trouble du spectre autistique et un retard global de développement qui nécessitent, selon les termes du certificat médical établi le 29 février 2024, une prise en charge associant une rééducation orthophonique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC03087_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Par ailleurs, les deux certificats médicaux qu’elle produit, qui attestent que ses enfants bénéficient de suivis réguliers en neuropédiatrie, en orthophonie et orthoptie depuis 2023, ne permettent pas
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04293_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
produit, à cet égard, plusieurs certificats médicaux, qui confirment les difficultés d'apprentissage rencontrées par Maria et la nécessité d'un suivi pluridisciplinaire régulier, à savoir des séances d'orthophonie
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02735_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A, ne travaille pas, accompagne leur enfant aux consultations régulières d'orthophonie et de psychomotricité dont il bénéficie, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00073_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il ressort notamment d'une première synthèse du pôle hospitalier datée du 9 mai 2023 que la prise en charge est extrêmement complète et d'un bilan orthophonique d'évolution du 21 août 2023 que grâce à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02256_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
prise en charge pluridisciplinaire comportant un suivi en neurologie, médecine physique et de réadaptation, gastroentérologie et ophtalmologie, ainsi que des séances de kinésithérapie motrice et d'orthophonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01072_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
En octobre 2012, elle a développé une pathologie oto-rhino-laryngologique (ORL) ayant conduit à une aphonie puis une dysphonie pour laquelle elle a suivi des séances d'orthophonie.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04437_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Depuis l'arrivée en France de cet enfant, une prise en charge médicale et paramédicale est mise en place consistant en un suivi orthophonique et en motricité.
Source officiellePage 2 sur 10