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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00904_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le rapport du médecin psychiatre agréé du 21 juin 2017 mentionne une personnalité psychorigide.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01371_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il ressort des pièces ainsi produites, notamment des certificats établis entre le 25 mars 2021 et le 7 mars 2022 par une psychiatre du centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse, par une psychiatre

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01088_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Si le psychiatre expert qui a examiné M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01104_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Groupement hospitalier universitaire (GHU) Paris, psychiatrie et neurosciences.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02660_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

l'arrêté du 15 mars 2021 du maire de Tournan en Brie n° 2021/79 à son article 4. 2°) d'annuler les articles 1er et 2 de l'arrêté du 15 mars 2021 ; 3°) à titre subsidiaire, de nommer un expert psychiatre

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03498_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00792_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

En dernier lieu, Mme D soutient que, contrairement à ce que retient la décision attaquée, elle ne souffre d'aucun trouble psychiatrique qui la rendrait inapte à l'exercice de toute fonction.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03017_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

lorsqu’elle a émis l’avis précité, il est constant que la commission s’est prononcée au vu d’un rapport d’un médecin psychiatre.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03019_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

lorsqu’elle a émis l’avis précité, il est constant que la commission s’est prononcée au vu d’un rapport d’un médecin psychiatre.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01322_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

a été recueilli conformément aux dispositions du code pénitentiaire ; - celui-ci ne comprend aucune contre-indication sur le plan somatique et s’il invite l’établissement à solliciter un avis psychiatrique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02352_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

conséquences d'une exceptionnelle gravité et qu'il ne pourrait pas bénéficier effectivement d'un traitement et d'un suivi appropriés dans son pays d'origine, eu égard, notamment, au faible nombre de psychiatres

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA05346_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B alors même que l'administration avait transmis les conclusions de l'expertise réalisée le 20 juillet 2018 par le Dr G, psychiatre.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA05347_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B alors même que l'administration avait transmis les conclusions de l'expertise réalisée le 20 juillet 2018 par le Dr G, psychiatre.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00574_20250808

Admin. Appel

8 août 2025

8 août 2025

macrophages dont les conséquences dommageables doivent être indemnisées, au titre de la solidarité nationale, par l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM), d'ordonner une expertise psychiatrique

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03638_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

au titre d’une aggravation de son état de santé portant son taux d’invalidité à 100 % ; 3°) à titre subsidiaire, de diligenter une expertise complémentaire, confiée à un médecin expert psychiatre

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03195_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

M... avait, à deux reprises depuis son incarcération, consulté le service psychiatrique du centre pénitentiaire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01378_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

B se prévaut du caractère continu de son séjour en France depuis octobre 2006, faisant valoir qu'il bénéficie d'un suivi psychiatrique régulier sur le territoire depuis plus de 10 ans.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03951_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Après sommations, elle a été neutralisée par des tirs d'armes à feu, à la suite de quoi elle a été hospitalisée et a fait l'objet d'une expertise psychiatrique de l'unité mobile de psychiatrie légale près

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01935_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D'autre part, en ce qui concerne la pathologie psychiatrique de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00842_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

D a fait l'objet d'une prescription du médecin psychiatre.

Source officielle

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