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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02614_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une lettre de mission du 7 février 2023, il lui a été proposé d'assurer les fonctions de chef d'atelier de cette annexe pendant une durée de trois mois à compter du 13 mars 2023.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03801_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la société Ateliers de Reims ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03295_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 23 mai 2022 et 30 juin 2022, les sociétés Atelier Arcos Architecture, Atelier B+H, Ethis, Acora et Mme A en sa qualité de liquidateur de la société Atelier
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00063_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Atelier d'architecture A B et M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03590_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
En ce qui concerne les circulations et les ateliers situés au premier sous-sol, et le poste de sécurité : 8.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02052_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le tribunal a condamné les sociétés Atelier Barani et Montanoa à garantir, à parts égales, la commune de Valbonne à hauteur de 70 % des condamnations prononcées à son encontre.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02561_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
l’origine d’un préjudice de 1 000 euros ; des souffrances endurées qui peuvent être évaluées à 3 000 euros ; un préjudice esthétique dû à l’obligation de porter une botte de marche amovible et une attelle
Source officielleChambres réunies
DCA_25MA00425_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Article 3 : L'Etat versera à la Régie Parcs d'Azur et à l'Atelier Missor deux sommes de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03909_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Il soutient que : - les moyens soulevés par la société Les Ateliers de Reims ne sont pas fondés ; - la société Les Ateliers de Reims a commis de multiples fautes résultant d'un manque d'effectif sur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05018_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En ce qui concerne les appels provoqués de l'entreprise Atelier d'architecture Pierre Ponzetto et associés : 21.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00977_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Toutes ses candidatures ont été rejetées par son employeur, six au motif que son profil était trop éloigné des exigences du poste concerné ou parce qu'un autre candidat avait été préféré, les trois autres
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00172_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Atelier Gadbois Architecte est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01454_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Atelier ... et associés, la société par actions simplifiée Atelier ... et associés, la société à responsabilité
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03758_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Sedel a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société Eiffage, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02109_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Réunion (Ileva) a demandé au tribunal administratif de La Réunion, à titre principal, de condamner in solidum les sociétés membres du groupement de maitrise d’œuvre, à savoir, les sociétés Antea Group, L’atelier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03058_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
C... soutient qu’il avait coupé son pantalon de sécurité pour pouvoir porter une attelle sur un genou, il ne démontre pas avoir informé son employeur de la nécessité de porter une attelle, laquelle n’est
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02901_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
de Fleurance a demandé au tribunal administratif de Pau, à titre principal, de condamner solidairement sur le fondement de la garantie décennale les sociétés Entreprise Justumus, SETES Ingénierie et atelier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00302_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
et du garage et trois appartements à l'étage, dont deux en duplex intégrant les combles.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00620_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A B, ingénieur territorial principal, exerçant les fonctions de directeur des ateliers bâtiments au sein de la direction des services techniques et de l'environnement de la commune de Villeurbanne, jusqu'au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02936_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
La société Atelier A.
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