de rectification n'est pas suffisamment motivée au regard des textes applicables ; - l'administration ne pouvait fonder les rappels en litige sur l'article 54 du code général des impôts ou sur la théorie

à faire valoir, au soutien de ses conclusions à fin d'annulation de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Chambly, la caducité du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du pays de Thelle

Il ressort des pièces du dossier, et n'est pas contesté, que si le document d'orientations générales du schéma de cohérence territoriale du pays de Thelle, approuvé par le conseil communautaire du 29 juin

plus grand nombre d'observations " et a, par suite, décidé de concentrer ses analyses sur ce thème.

trois projets intitulés " cybersécurité pour les architectures cloud ", " virtualisation des réseaux et des infrastructures dans un environnement cloud " et " social mobility - instrumentation et théorisation

la SARL, l'administration n'a pas apporté la preuve qui lui incombe de ce que les revenus auraient été appréhendés par celui-ci en sa qualité de maître de l'affaire ; - compte tenu du caractère théorique

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

dernière au sujet de ses blessures ; - contrairement à ce qu'a soutenu la commune pour les besoins de la cause, les questions liées à la lutte contre les violences faites aux femmes n'ont été ni un thème

après une étude du relief et des écrans visuels, que les parcs éoliens visibles, de telle sorte que le franchissement des seuils prenait en compte ces éléments et ne correspondait pas à une atteinte théorique

Toutefois, il ne s’infère pas de la description du contenu de cette formation, telle qu’elle résulte de l’annexe dudit arrêté, qui comprend tout à la fois des cours théoriques et pratiques, que ces cours

C a droit à un CIMR complémentaire partiel à hauteur de son BNC théorique de 2019 qui aurait été perçu en 2019 si l'étude n'avait pas changé de forme sociale, dès lors qu'il est inférieur au BNC de 2018

" à laquelle elle a procédé à partir du traitement informatique des données comptables et du logiciel de gestion commerciale, a fait apparaître un écart considérable entre, d'une part, les stocks théoriques

C ayant soutenu sa thèse en 2011, à l'âge de 36 ans, il était âgé de 42 ans en 2017 et de 44 ans en 2019, dépassant respectivement de 9 et 11 ans la moyenne d'âge des chercheurs recrutés par le CNRS ces

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

’application du crédit d’impôt recherche eu égard aux conditions dans lesquelles sont effectuées ces opérations, et, notamment, d’examiner si les opérations de recherche apportent une contribution théorique

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B... a sollicité la prolongation de sa scolarité pour l’année 2020-2021 dans le cadre d’une année de pré-thèse.

La convocation est accompagnée de la fiche de poste de l'intéressé et d'un exemplaire de la fiche d'entretien professionnel servant de base au compte rendu ; / 3° Le compte rendu porte sur les thèmes

Par ailleurs, le courrier du 6 avril 2022 du président du GRETA MTI 94 faisant état des " montants théoriques des indemnités " réclamées et précisant qu'attache était prise avec le recteur auquel il appartenait

B a relayé sur son compte Facebook des publications islamistes et antisionistes ainsi qu'une vidéo suggérant des théories complotistes et des liens entre l'Etat d'Israël et les attentats du 11 septembre