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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03588_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
seul risque de réalisation de tels actes ; - il existait une tension manifeste avec sa formatrice qui a tout mis en œuvre pour la faire échouer ; - au regard des crédits de stage et compétences validés
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03336_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
B la validation de l'unité d'enseignement (UE) " sauvetage et sécurité en milieu aquatique " (SSMA) au titre de l'année universitaire 2015-2016, réformé le jugement du tribunal administratif de Montreuil
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00563_20260217
17 février 2026
17 février 2026
2021-2022, en « maitrise d’Arts, Lettres et Langues – mention langues, littératures et civilisations étrangères et régionales – espagnol » à l’université Paul Valery de Montpellier, diplôme qu’il a validé
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00053_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Cette validation informatique déclenche la constitution d’un titre de recette et emporte les mêmes effets juridiques que la signature prévue au troisième alinéa de l’article D. 1617-23 du code général
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00567_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
base légale à raison de l'illégalité de la décision lui refusant la délivrance d'un titre de séjour ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au regard de ses chances sérieuses de valider
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01019_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La même année, elle s’est réorientée et s’est inscrite en première année d’un master mention « littératures et cultures européennes » mais n’a pas réussi à la valider au terme de deux années.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05331_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
quatre reprises en deuxième année de licence « information communication » à l’université de Lorraine au cours des années universitaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023, sans toutefois la valider
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03101_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
B sur le territoire français, a examiné sa demande de renouvellement de titre de séjour sur le fondement des dispositions de l'article L. 422-1 en relevant qu'il n'a validé aucune année universitaire depuis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02633_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A, ressortissant malien, a déclaré être entré en France le 10 août 2019 sous couvert d'un visa de court séjour valide jusqu'au 27 septembre 2019.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00820_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Elle n'a pas ensuite validé la deuxième année de ce BTS qu'elle suivait à nouveau, à la date de la décision attaquée.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22075_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
remplie dès lors que pour l'année universitaire en cours, il est inscrit en deuxième année de master " modélisation et simulation en mécanique énergétique " et qu'un stage obligatoire aux fins de validation
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01507_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Aux termes de l'article L. 1235-16 du code du travail : " () / En cas d'annulation d'une décision de validation mentionnée à l'article L. 1233-57-2 ou d'homologation mentionnée à l'article L. 1233-57-3
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01362_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date du refus de renouvellement de son titre de séjour, et après avoir validé sa première année de BTS Services Informatiques aux Organisations, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03705_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Sont autorisés à accomplir les deux premières années du stage les candidats ayant validé, par examen, dispense, report de note(s) ou validation des acquis de l'expérience, au moins quatre des sept épreuves
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01676_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
qu’elle a réussi un certain nombre d’épreuves en 2022/2023 et encore en 2023/2024, ajournée cette dernière année avec les moyennes de 9.639 et 9.914 aux deux sessions, lui restant trois matières à valider
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00411_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Elle a alors été ajournée avec une moyenne de 10,66 et n'a donc pas pu valider cette année.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01350_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Vu la procédure suivante : Par délibération du 2 décembre 2021, la commune de Maillet a validé la signature de la convention de voirie du 6 décembre 2021 conférant à la société Eoliennes d'Iris le droit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02916_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Une note en délibéré présentée par Me Gelas, pour la société Ferme éolienne de la Petite Valade a été enregistrée le 31 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04593_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
mois, comme cela était au demeurant mentionné dans la décision litigieuse au titre des voies et délais de recours, ce délai de recours ne courant qu'à compter de la décision d'homologation ou de validation
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00866_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par suite, lorsque le juge administratif est saisi d'une requête dirigée contre une décision d'homologation ou de validation d'un plan de sauvegarde de l'emploi d'une entreprise qui est en redressement
Source officiellePage 20 sur 228
C-Validation
26/08/2026
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AUDIT VALIDATION ASSISTANCE
13/08/2026
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CENTRE D'EXPERIMENTATION ET DE VALIDATION DES TECHNIQUES D'INTERVENTION SUR CHAUDIERES NUCLEAIRES A EAU PRESSURISEE
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VALIDATION INDUSTRIALISATION DECISION
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POLE EXPERTISE ET VALIDATION
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