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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02838_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 juin 2025.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03162_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
diabète de type 2 et d'une hypertension artérielle sévère pour laquelle il bénéficie depuis 2015 d'une prise en charge médicale spécialisée au sein de la polyclinique Baudelaire de l'hôpital Saint-Antoine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00113_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 janvier, 1er juillet et 18 septembre 2024, la commune de Saint-Tropez, représentée par Me Antoine, demande à la Cour :
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02347_20230821
21 août 2023
21 août 2023
A, représenté par Me Antoine Mary, demande à la cour, en application de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, d'assurer l'exécution de cet arrêt du 17 mai 2022.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02204_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B, représenté par Me Antoine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 juillet 2023 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05824_20220830
30 août 2022
30 août 2022
B, représenté par Me Antoine Harchoux, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er décembre 2020 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00716_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 février 2022, Mme B, représentée par Me Antoine, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 janvier 2022 ; 2°) d'annuler les
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01093_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 19 juin 2024, la commune de Saint-Georges-de-Reneins, représentée par la Selas Legal performances, agissant par Me Antoine, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01391_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2023, Mme C, représentée par Me Antoine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00277_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
F... sont locataires depuis le 12 décembre 1991 d’un logement social situé au 4 rue Antoine Moiturier, Résidence L’Aquilon, à Avignon (Vaucluse), et que, d’autre part, M. B... et Mme H...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00783_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Antoine Rives, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bembaron, représentant la société JD Pharma.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02823_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Antoine Rives, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02890_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antoine Rives a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.Ressortissant arménien né le 1er mai 1983, M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00022_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Le rétablissement de la continuité digestive et colique a été obtenu après la réalisation au sein de l'hôpital Saint-Antoine à Paris, le 7 août 2017, d'une sigmoïdectomie, d'une anastomose colorectale
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00727_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
L’huissier a également constaté la présence d’odeurs de gaz d’échappement alors même que les fenêtres de l’appartement étaient fermées lors de son arrivée.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Antoine I..., Robin Godard, Thibault D..., Simon D..., Lucas D..., Christophe F..., Guillaume F..., Paul L..., Georges L..., Clément C..., Hugo C..., Jean-Daniel C..., Mlles Léa F...,, Salomé L..., Joséphine
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04163_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La pathologie dont elle souffre, que l'intéressée estime imputable au service, serait un syndrome d'intolérance aux odeurs chimiques.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04226_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Procédure devant la cour I) Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2021 sous le n° 21LY04227, la commune de Megève, représentée par Me Antoine, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00878_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00746_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Antoine Rives, premier conseiller.
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