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1 557 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_25MA03151_20260302

Admin. Appel

2 mars 2026

2 mars 2026

Le premier juge a du reste nécessairement tenu compte de cette circonstance en réduisant de moitié, par rapport à son montant théorique, l’astreinte mise à la charge de la société GAR. 4.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC01117_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

La société OLIMAR a produit le 9 février 2018 des copies de tableau établis par ses soins, pour les besoins du contrôle, faisant état de calculs théoriques basés sur des estimations des trajets entre le

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05129_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

B a suivi des cours de français pendant la période 2013-2014 et est bénévole dans l'association pour le don de sang bénévole de Bagnolet et dans un groupe de travail ayant pour thème l'intégration citoyenne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE03327_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

méconnait les dispositions de l'article L. 422-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle a justifié d'une progression dans ses études et qu'elle est inscrite en thèse

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA01837_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

l'action sociale et des familles ; - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 ; - l'arrêté du 29 octobre 2008 fixant les modalités du cycle de formation théorique

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01991_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

En ce qui concerne la rubrique " B- Compétences professionnelles juridiques et techniques ", divisée en sept sous-thèmes, la qualification " insuffisant " apparaît à trois reprises contre quatre " satisfaisant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA01558_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00147_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Par le jugement attaqué, le tribunal a estimé que Mme A était en droit de se prévaloir d'une perte de gains professionnels, depuis la consolidation de son état de santé et jusqu'à la date théorique de

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02616_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

bouleversement de l’économie de la convention ; le préjudice financier subi se monte ainsi à la somme de 1 046 418,75 euros, calculée en prenant en compte le nombre de jours écoulé depuis la date théorique

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL03227_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

particulier prévu par l'article R. 311-6 du code de justice administrative selon lequel l'exercice d'un recours gracieux n'interrompt pas le délai de recours contentieux ; - l'application de cette théorie

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA02342_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02834_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

pour cette année s’établissait à un montant total de 201 606 euros ; - en rappelant la TVA de l’année 2013 et de la période courant du 1er janvier au 30 septembre 2015 sur la base d’encaissements théoriques

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02235_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Elle comporte un enseignement théorique et une formation pratique accomplie dans des lieux de stage agréés ou auprès de praticiens agréés-maîtres de stage des universités dans les mêmes conditions que

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02381_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

La même expertise, analysant de façon théorique les conséquences de l'infection, les évalue à un déficit fonctionnel temporaire total du 31 décembre 2013 au 3 février 2014, puis partiel de classe I, soit

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03325_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il est accompli de façon continue ou par périodes fractionnées et doit être achevé, au plus tard un an après la formation théorique dispensée dans le cadre du master. ».

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00149_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00169_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00176_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00177_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00178_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle

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