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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02679_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00897_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que le territoire de chasse de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01521_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrée le 2 avril 2024 et le 7 mai 2024, l'association médecine polyvalente France nord, représentée par Me Le Prado
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02830_20260226
26 février 2026
26 février 2026
novembre 2024, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, et la société Relyens Mutual Insurance, anciennement dénommée Société hospitalière d’assurance mutuelle (SHAM), représentés par Me Le Prado
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00794_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01102_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2024, l'AP-HM et la société Relyens Mutual Insurance, anciennement SHAM, représentées par Me Le Prado, concluent au rejet de la requête de Mme C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02278_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01265_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DCA_19VE02006_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 6 octobre 2023, le centre hospitalier des Deux Vallées et la société Relyens Mutual Insurance, anciennement dénommée la SHAM, représentés par la SARL Le Prado - Gilbert, avocats
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01111_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2023, le centre hospitalier de Lens et la société hospitalière d'assurance mutuelle, représentés par la société d'avocats Le Prado-Gilbert, demandent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02761_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 28 décembre 2023, le CHITS, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, conclut, par la voie de l'appel incident, à l'annulation de l'ordonnance n° 2200564 du 9 novembre 2023
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02649_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01031_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment du plan cadastral et des photographies aériennes versées au débat, que le terrain d’assiette du projet, d’une superficie de 2 545 m², qui est éloigné d’environ
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22560_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2023, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02144_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 2 juin 2021 et le 29 juillet 2021, le centre hospitalier Sud Réunion, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01028_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 21DA01028 le 11 mai 2021 et des mémoires enregistrés les 17 juin, 17 et 28 décembre 2021, le centre hospitalier de Laon et la SHAM, représentés par Me Didier Le Prado
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00866_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 14 janvier 2025, le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 octobre 2020, 1er mars 2021, 27 avril 2021 et 19 mai 2022, le CHU d'Amiens, représenté par Me Didier Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01712_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02720_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 21 sur 72
PRADIER, Eric, Pierre
09/06/2026
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ALBI BATTERIES FILTRATION, PRADIER, Jean-Pierre Yves
Modification survenue sur la date de début d'activité. Acte en date du 30/05/2025 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Tarn le 06/06/2025 sous le numéro Dossier 2025 00018305, référence 8104P01 2025 A 00674 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue Charles Satgé 81000 Albi Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Castres lieu-dit Séoux 81000 Albi
18/11/2025
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PRADIER, Hugo, Pierre, Marie
21/01/2025
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JARDIN DE BOHEME, PRADIER, Guillaume Lionel Pierre
02/10/2016
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PRADIER, Mathieu, Pierre
18/09/2011
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