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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00906_20240912
12 septembre 2024
B, qui souffre d'un syndrome anxiodépressif majeur associé à des velléités suicidaires, est fréquemment hospitalisé afin d'éviter un passage à l'acte, et fait l'objet d'une psychothérapie ainsi que d'un
Juge des référés
DCA_24LY00887_20240911
11 septembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 3 avril 2024, et un mémoire en réplique enregistré le 6 juin 2024, le C.C.A.S de Lyon, représenté par Me Vergnon (société VEDESI), demande à la
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02399_20230525
25 mai 2023
soutient que le service retient à tort que les bières étaient seulement vendues en quantité de 25 cl, il n'est pas contesté que le vérificateur n'a pu, en l'absence d'indication sur ce point, opérer une ventilation
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01385_20230630
30 juin 2023
La société Idex Energie Antilles Guyane, chargée de l'exploitation et de la maintenance des installations techniques de ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du CHU de la Guadeloupe
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02168_20250813
13 août 2025
qui leur a été notifiée était insuffisamment motivée car elle ne comportait pas les éléments leur permettant de vérifier l'exactitude du chiffre d'affaires reconstitué de la SASU Mega Pro et de la ventilation
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01086_20260506
6 mai 2026
appel de Paris et de Versailles dans les spécialités C.13.1 (génie thermique : chauffage toutes énergies, stations et réseaux de chauffage, capteurs solaires, eau chaude sanitaire, fours, fumisterie, ventilation
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00396_20251030
30 octobre 2025
convocation pour le 29 janvier 2020 des services de la police nationale, relative à son accident, à laquelle elle n’indique pas s’être rendue et un rapport de télésurveillance de son traitement par ventilation
6ème chambre
DCA_22NT03987_20230622
22 juin 2023
l'utilisation d'énergie électrique (ou éventuellement d'autres formes d'énergie) pour le fonctionnement des appareillages, notamment les instruments de régulation, les pompes, les brûleurs et les ventilateurs
DCA_22NT03988_20230622
DCA_22NT03989_20230622
DCA_22NT03990_20230622
DCA_22NT03991_20230622
DCA_22NT03992_20230622
DCA_22NT03993_20230622
DCA_22NT03994_20230622
DCA_22NT03995_20230622
DCA_22NT03996_20230622
DCA_22NT03997_20230622
DCA_22NT03998_20230622
DCA_22NT03999_20230622
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