En juillet 2011, une narcolepsie avec cataplexie a été diagnostiquée à l'unité de sommeil et centre de référence narcolepsie des Hospices civils de Lyon (HCL). En décembre 2019, Mme D F, mère de M.

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (). ". 3.

Il soutient que : - le retard de diagnostic n'est pas fautif lorsque le diagnostic est difficile et la symptomatologie atypique ; les ECG et examens cliniques étaient normaux ; - les résultats du

Elle soutient que : - elle a subi une erreur de diagnostic lors de sa prise en charge au service des urgences de l'hôpital Nord de Marseille le 6 mai 2012 qui a entraîné un retard de prise en charge

dans ce type de ville située en zone périurbaine renforce les difficultés de mise en application du quota de logements sociaux, de sorte qu’il n’existe pas d’autres solutions satisfaisantes ; le diagnostic

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de l'aider dans son litige relatif à la redevance mise à sa charge à la suite d'un diagnostic

Après avoir réalisé une artériographie de contrôle au bloc opératoire et posé un diagnostic de spasme artériel, l'équipe médicale a décidé, le jour même, de pratiquer sur la patiente une aponévrotomie

Il s'est vu diagnostiquer en 1982 une hépatite chronique qui s'avèrera être une hépatite C en janvier 1990.

Mme B A, née le 14 mars 1961, souffre de la maladie de Parkinson qui a été diagnostiquée le 15 octobre 2013 et qui affecte son hémicorps droit.

Une tumeur extensive a été identifiée et des examens ont en particulier conduit à diagnostiquer un carcinome.

D, victime d'un accident de ski, a été admis le 12 décembre 2004 au centre hospitalier de Lourdes, où une fracture comminutive bifocale du tibia péroné gauche a été diagnostiquée et traitée le même jour

Il a été diagnostiqué aux environs de sa 12ème heure de vie une malformation cardiaque complexe associant une transposition des gros vaisseaux, une coarctation et une hypoplasie du ventricule droit.

devait également, au titre du respect des règles de son art, avertir le maître d'ouvrage si la dégradation du support faisait obstacle à l'exécution des travaux, lui-même n'étant ni qualifié pour diagnostiquer

A..., imputés à une erreur de diagnostic commise par cet établissement, et d’ordonner une nouvelle expertise judiciaire.

Les examens pratiqués ont permis de diagnostiquer une sténose trachéale haute (sous-glottique) à la fin de l'année 2011.

consulté au service des urgences du centre hospitalier d'Auch le 15 mars 2009 pour des troubles visuels et des douleurs cervicales évoluant depuis trois jours, et a été renvoyé à son domicile avec un diagnostic

que la décision attaquée est entachée d'une erreur manifeste dans l'appréciation des conséquences de la décision sur sa situation qui sont, selon lui, d'une exceptionnelle gravité compte tenu du diagnostic

persiste à faire valoir que son fils souffre d'une surdité bilatérale profonde pour laquelle il a été implanté cochléaire côté droit au Maroc en 2016 ainsi que de troubles du spectre autistique diagnostiqués

Ainsi, il n’apparaît pas que le PLU serait incompatible avec le SCoT, au motif que ce diagnostic présenterait un caractère incomplet.

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».