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1 557 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00180_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00181_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00182_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02163_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

, elle peut proposer une des possibilités suivantes : n-soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00450_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Selon l'article 2 du même décret : " Peuvent faire acte de candidature : () 5° Les étudiants n'ayant pas achevé leur doctorat ; en ce cas, le directeur de thèse doit attester que la thèse peut être soutenue

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02455_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

retenue par l'étude d'impact pour analyser les effets cumulés est insuffisante ; - l'analyse de la saturation visuelle n'a pas été réalisée par un paysagiste ; - la carte de la zone de visibilité théorique

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA03614_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04566_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

lors du contrôle, complétés des informations obtenues de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement, comprenant les élèves présentés par l'auto-école à l'examen théorique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01737_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

Mme B... se prévaut notamment de son projet de thèse et d’une relation avec un ressortissant français.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01066_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Elle a ensuite déterminé le chiffre d'affaires afférent à l'activité de préparation à l'épreuve théorique du permis de conduire, c'est-à-dire le code en multipliant le nombre d'élèves ainsi recensés par

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01067_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Elle a ensuite déterminé le chiffre d'affaires afférent à l'activité de préparation à l'épreuve théorique du permis de conduire, c'est-à-dire le code en multipliant le nombre d'élèves ainsi recensés par

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03609_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

impôts soumet le différend qui l'oppose au contribuable () au comité consultatif prévu à l'article 1653 F du même code, ainsi que tous les autres documents dont l'administration fait état pour appuyer sa thèse

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00538_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / -soit alerter l’étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01024_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ne conteste toutefois pas le fait qu'il n'avait pas la qualité de directeur de thèses mais seulement de co-encadrant des étudiants, qui, du seul fait de la mesure de suspension, n'ont pas été privés

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01389_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Elle soutient que : - le moyen fondé sur la théorie de l'emprise irrégulière était inopérant, si bien que les premiers juges n'ont entaché le jugement d'aucune irrégularité en omettant d'y répondre ;

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03118_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

cinéma et audiovisuel " en 2020, suivi d'un engagement bénévole pendant un an au sein d'une association en tant que chef opérateur dans le cadre de la réalisation d'un long métrage de fiction sur le thème

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01425_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

l'espace bâti, dans une optique de compacité et d'intégration parfaite dans la trame urbaine, précise la faisabilité opérationnelle et les différents enjeux de la zone pour ensuite évoquer un potentiel théorique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01697_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Toutefois, au titre de l'année 2022-2023, il n'a pas validé ses épreuves de thèse et de mémoire d'entreprise lui permettant d'obtenir son diplôme.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01926_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

l'intéressée produit un certificat médical établi le 8 aout 2022 postérieurement à la décision attaquée, dont il ressort qu'elle fait l'objet d'un suivi régulier et d'un traitement médical et que la fin théorique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01278_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

point précédent que cette délibération du conseil d'administration de l'université devait prévoir les capacités d'accueil propres aux différents parcours, droit et contentieux publics d'une part et théorie

Source officielle

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