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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE00180_20250128
28 janvier 2025
Si cette liste, qui fait apparaître le nom de l'employeur, le lieu de travail, l'intitulé du poste, le type de contrat de travail, la catégorie socio-professionnelle ainsi que le salaire minimum théorique
DCA_23VE00181_20250128
DCA_23VE00182_20250128
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02163_20250724
24 juillet 2025
, elle peut proposer une des possibilités suivantes : n-soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique
6ème chambre
DCA_22NT00450_20230314
14 mars 2023
Selon l'article 2 du même décret : " Peuvent faire acte de candidature : () 5° Les étudiants n'ayant pas achevé leur doctorat ; en ce cas, le directeur de thèse doit attester que la thèse peut être soutenue
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02455_20231207
7 décembre 2023
retenue par l'étude d'impact pour analyser les effets cumulés est insuffisante ; - l'analyse de la saturation visuelle n'a pas été réalisée par un paysagiste ; - la carte de la zone de visibilité théorique
6ème Chambre
DCA_21PA03614_20221206
6 décembre 2022
elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique
9ème Chambre
DCA_21PA04566_20230602
2 juin 2023
lors du contrôle, complétés des informations obtenues de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement, comprenant les élèves présentés par l'auto-école à l'examen théorique
Juge des référés
ORCA_25NC01737_20260206
6 février 2026
Mme B... se prévaut notamment de son projet de thèse et d’une relation avec un ressortissant français.
3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
Elle a ensuite déterminé le chiffre d'affaires afférent à l'activité de préparation à l'épreuve théorique du permis de conduire, c'est-à-dire le code en multipliant le nombre d'élèves ainsi recensés par
DCA_22VE01067_20250306
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
impôts soumet le différend qui l'oppose au contribuable () au comité consultatif prévu à l'article 1653 F du même code, ainsi que tous les autres documents dont l'administration fait état pour appuyer sa thèse
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00538_20260107
7 janvier 2026
elle peut proposer une des possibilités suivantes : / -soit alerter l’étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique
DCA_22NT01024_20230704
4 juillet 2023
Il ne conteste toutefois pas le fait qu'il n'avait pas la qualité de directeur de thèses mais seulement de co-encadrant des étudiants, qui, du seul fait de la mesure de suspension, n'ont pas été privés
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01389_20240201
1 février 2024
Elle soutient que : - le moyen fondé sur la théorie de l'emprise irrégulière était inopérant, si bien que les premiers juges n'ont entaché le jugement d'aucune irrégularité en omettant d'y répondre ;
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03118_20230623
23 juin 2023
cinéma et audiovisuel " en 2020, suivi d'un engagement bénévole pendant un an au sein d'une association en tant que chef opérateur dans le cadre de la réalisation d'un long métrage de fiction sur le thème
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01425_20250630
30 juin 2025
l'espace bâti, dans une optique de compacité et d'intégration parfaite dans la trame urbaine, précise la faisabilité opérationnelle et les différents enjeux de la zone pour ensuite évoquer un potentiel théorique
ORCA_24NC01697_20241003
3 octobre 2024
Toutefois, au titre de l'année 2022-2023, il n'a pas validé ses épreuves de thèse et de mémoire d'entreprise lui permettant d'obtenir son diplôme.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01926_20221215
15 décembre 2022
l'intéressée produit un certificat médical établi le 8 aout 2022 postérieurement à la décision attaquée, dont il ressort qu'elle fait l'objet d'un suivi régulier et d'un traitement médical et que la fin théorique
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01278_20231130
30 novembre 2023
point précédent que cette délibération du conseil d'administration de l'université devait prévoir les capacités d'accueil propres aux différents parcours, droit et contentieux publics d'une part et théorie
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