CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL00808_20221220
20 décembre 2022
Par ailleurs, la présence de blocs de pierre sur le chemin de l'aérodrome empêchant, selon les appelants, l'accès à la parcelle cadastrée CP n° 158 n'est pas établie, le constat d'huissier dressé le 16
6ème chambre
DCA_20VE00284_20220712
12 juillet 2022
Mme B a été transportée au bloc opératoire à 5 h 23 mais l'équipe du bloc était absente, nécessitant un rappel par le standard puis un rappel à 5 h 30 du médecin anesthésiste, qui est arrivé sur place
DCA_21VE00909_20240418
18 avril 2024
Toutefois, il résulte des stipulations du CCTP, qui prévoyait l'installation de " bloc porte pare flamme 1/2 heure " et de " bloc porte coupe-feu 1 heure ", que la pose de portes pare-flammes et portes
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02101_20220727
27 juillet 2022
Maggioni, qui exerce une activité de fabrication et de vente de blocs agglomérés pour la construction et de béton prêt à l'emploi, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01731_20220929
29 septembre 2022
autres poteaux incendies, situés respectivement à 192 mètres 230 mètres du projet, sont mobilisables également par le sud de l’impasse des Vertus par les services d’incendies et de secours, malgré les blocs
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02672_20220524
24 mai 2022
que le préjudice matériel des appelants a été indemnisé A... le jugement du 6 juillet 2010 visé au point 2 à hauteur de 4 534,02 euros pour des frais liés à l’édification d’un ouvrage de protection en blocs
5ème chambre
DCA_22VE02671_20250213
13 février 2025
plus de 3,5 tonnes entre le n° 12 et le n° 24 de la rue Léon Jouhaux du 15 novembre 2019 au 15 mars 2020 et d'enjoindre à la commune de Soisy-sous-Montmorency de procéder à l'enlèvement sans délai des blocs
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02527_20250918
18 septembre 2025
Les locaux de consultation n'étant pas équipés de blocs opératoires, les actes chirurgicaux ont toutefois été pratiqués par M.
1ère chambre
DCA_23PA01737_20240711
11 juillet 2024
objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le changement des ampoules dans les cellules, s'agissant de l'année 2021, la réfection des parloirs, des cours de promenades, des blocs
DCA_23PA01740_20240711
DCA_23PA01741_20240711
DCA_23PA01742_20240711
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02647_20220830
30 août 2022
A n'a pas sollicité de titre de séjour et, s'il affirme dans sa requête d'appel être hébergé à Blois, il ne justifie nullement d'une résidence effective permanente dans une habitation.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02598_20230619
19 juin 2023
grossière et non conforme à la réalité du terrain ", " beaucoup d'objets complexes () non définis ", " aucun point () relevé dans les talus à forte pente : pas de visée laser ou infrarouge ", des " blocs
4ème chambre
DCA_24PA01522_20260313
13 mars 2026
structures et a notamment fait part du caractère temporaire de l’accueil au 3 rue Luc Namoura dans l’attente de l’agrément adéquat à l’accueil de personnes âgées prévu à son domicile au 43 rue Paul Bloc
2ème Chambre
DCA_23VE00814_20250127
27 janvier 2025
Ce collectif est désormais composé non plus d'un bâtiment en R+5 sur la quasi-totalité de l'emprise de la parcelle, mais d'un bâtiment se séparant au premier étage pour former deux blocs dont un sur rue
7ème chambre
DCA_23PA05245_20250522
22 mai 2025
réalisés par les personnes physiques désignées ci-après : / () / 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
DCA_24LY02164_20250925
25 septembre 2025
création d'une trémie dans les planchers existants, la démolition d'un mur de pierre et des réseaux d'eau potable, d'électricité et d'assainissement, et en la reconstruction de fondations, de murs en blocs
DCA_24LY03396_20250925
résulte de l'instruction que les travaux de réalisation des huit studios ont consisté en un aménagement des 1er, 2ème et 3ème étages de l'immeuble, par la réalisation de cloisons, de couloirs d'accès, de blocs
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02028_20250328
28 mars 2025
publique de marches d'escaliers et dalles à cet alignement originel, de même que le positionnement, au-delà de cette limite, de tous objets tels que, notamment, pots de fleurs, jardinières, pierres, blocs
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