CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 996 résultats pour « Hervé-Bazin »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC01638_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

l'expert ; - elle n'est tenue de verser à la commune de La Chapelle-Saint-Luc que la somme de 1 511 416 ,50 euros au titre de l'assurance dommages ouvrage souscrite car les désordres affectant le bassin

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01989_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

La CNAC a estimé dans sa décision qu'il n'est pas établi que le projet réponde à des activités déficitaires à l'échelle du bassin de vie.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03419_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

en parfaite connaissance de cause et d'apprécier l'impact du projet sur ce ruisseau ; - le dossier de permis de construire ne précise pas l'emplacement, les dimensions et les caractéristiques du bassin

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00685_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

, de la corrosion affectant la salle de traitement d'eau du bassin sportif et du bassin ludique, de la corrosion affectant les planchers et structures métalliques, du décollement du revêtement de sol de

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX01763_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Vu : - la requête au fond n° 25BX01686 de l'établissement d'enseignement scolaire privé hors contrat " Génie en herbe " ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01722_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Règles de conception () Bassins de rétention / Les règles de conception suivantes doivent à minima être respectées pour la mise en œuvre des ouvrages de rétention : / Les bassins à ciel ouvert seront privilégiés

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00853_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

poste de chargée de mission, directrice des ressources ou tout autre poste de cadre supérieur niveau 2 classe 3 échelon 1 indice 910 à Marseille avec maintien de sa résidence administrative à Digne-les-Bains

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01866_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le projet comprend également une noue d'entrée, complétée par un massif drainant pour le premier bassin versant du lotissement.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04444_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Selon l’expert, « le cours d’eau traversant les propriétés G... et [de ses voisins] constitue l’exutoire du bassin versant de la Ritorte, tel qu’il apparaît sur la carte topographique IGN » (p. 32).

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00152_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune de Hermes est rejetée.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00668_20251001

Admin. Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

B... pour la création d’un bassin d’ornement sur les parcelles cadastrées section WK n°s 316 et 319 situées 12 impasse des Genêts à Surzur.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00820_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Il résulte de l'instruction que la déformation du bassin de la piscine appartenant à M. D la rend irréparable.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02571_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le 11 juillet 2017, l'administration fiscale a exclu les cuves et les bassins de la station d'épuration de la zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02572_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le 11 juillet 2017, l'administration fiscale a exclu les cuves et les bassins de la station d'épuration de la zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_18BX03146_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

avril 2015 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a autorisé l'association syndicale autorisée d'irrigation des Roches à créer cinq réserves de substitution à remplir par prélèvements sur le bassin

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19MA05543_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

En deuxième lieu, le préambule du règlement de la zone Ri3 du plan de prévention des risques d'inondation du bassin des Basses Plaines de l'Aude, applicable sur le territoire de la commune de Narbonne,

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00499_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat intercommunal pour le développement économique des bassins d'emploi de Brioude et de Sainte-Florine (SYDEC) Allier Allagnon

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL22759_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

simplifiée Sotourdi ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 23 mai 2017 par lequel le préfet de l'Aveyron a approuvé le plan de prévention des risques inondation du bassin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_23VE00682_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en vue de dresser un état descriptif des immeubles construits, y compris en sous-sol, au 28-32 route du bassin

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01516_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que le bassin minier du Nord-Pas-de-Calais a été inscrit par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial en 2012.

Source officielle

Page 22 sur 200

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Créations

BAZIN, Enzo Yann Hervé

SIREN 999982309Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

29/01/2026

Voir →

Créations

BAZIN, Hervé, Raymond, André

SIREN 100159946Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

27/01/2026

Voir →

Procédures collectives

BAZIN, Hervé, Antoine, Georges, HISSLER, Marie-Christine, épouse BAZIN

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d’actif. Mandataire liquidateur : SELARL ETUDE GANGLOFF & NARDI, prise en la personne de Me Salvatore NARDI, 2, rue Jean-Louis Etienne, BP 70819, 57140 Norroy-Le-Veneur. N° RG : 24/00048

09/11/2025

Voir →

Procédures collectives

BAZIN, Hervé, Antoine, Georges, HISSLER, Marie-Christine

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée. Insolvabilité notoire fixée au 18 mars 2024. Mandataire judiciaire : SELARL ETUDE GANGLOFF & NARDI prise en la personne de Me Salvatore NARDI, 2 rue Jean-Louis Etienne, BP 70819, 57140 Norroy le Veneur. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation. Ce délai est augmenté de deux mois pour les

14/02/2025

Voir →

Créations

BAZIN MULTI SERVICES, BAZIN, Didier, Hervé, Dominique

SIREN 523014264Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

14/05/2023

Voir →