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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03668_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le territoire de chasse de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00334_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
an Dour, Kernisi et Prat Pann.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02227_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : – le code de l’urbanisme ; – le code de l’énergie ; – la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 ; – le décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 ; – le code de justice
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00022_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00780_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2023, les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, représentés par Me Le Prado, ont présenté leurs observations sur ce moyen d'ordre public.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
une requête et des mémoires, enregistrés les 27 août 2020, 2 octobre 2020, 1er mars 2021, 21 avril 2021 et 19 mai 2022, le centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens, représenté par Me Didier Le Prado
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02292_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00934_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Procédure devant la cour : A des mémoires enregistrés le 26 février 2018, le 23 mai 2018, le 13 juin 2019, le 20 mai 2022 et le 26 août 2022, les HCL et leur assureur, la SHAM, représentés A Me Le Prado
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00225_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 24 mars 2020, et les 19 octobre et 14 novembre 2022, la société hospitalière d'assurances mutuelles représentée par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 12 octobre 2020, le CHI Robert Ballanger et la SHAM représentés par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, concluent au rejet de la requête
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 6 octobre et 22 novembre 2022, et le 23 mai 2023, le centre hospitalier de Gonesse, représenté par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la cour de cassation
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02953_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par deux mémoires en défense enregistrés le 19 février 2021 et le 4 avril 2022, le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise, représenté par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02561_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 25 juin 2021, le centre hospitalier de Givors, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03742_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 septembre 2021, le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00780_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, le centre hospitalier de Saint-Lô, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet des demandes de Mme A et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00102_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 18 octobre 2021, le CHU de Dijon, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête : Il soutient que le tribunal administratif de Dijon a fait une juste appréciation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03488_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 septembre 2022, le CHU de Grenoble, représenté par Me Le Prado, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00838_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Par mémoire en défense enregistré le 18 mai 2022, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, représentée par Me Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY02967_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
requête sommaire, enregistrée le 22 octobre 2024, et un mémoire complémentaire, enregistré le 6 novembre 2024, le centre hospitalier Emile Roux, représenté par la société d'avocats au Conseil d'Etat Le Prado
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02034_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 7 novembre 2023, le groupe hospitalier du Havre et la société Relyens Mutual Insurance, représentés par la Sarl Le Prado et Gilbert, concluent au rejet de la requête
Source officiellePage 22 sur 72
PRADIER, Eric, Pierre
09/06/2026
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ALBI BATTERIES FILTRATION, PRADIER, Jean-Pierre Yves
Modification survenue sur la date de début d'activité. Acte en date du 30/05/2025 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Tarn le 06/06/2025 sous le numéro Dossier 2025 00018305, référence 8104P01 2025 A 00674 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue Charles Satgé 81000 Albi Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Castres lieu-dit Séoux 81000 Albi
18/11/2025
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PRADIER, Hugo, Pierre, Marie
21/01/2025
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JARDIN DE BOHEME, PRADIER, Guillaume Lionel Pierre
02/10/2016
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PRADIER, Mathieu, Pierre
18/09/2011
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