A la suite d’une vérification de la comptabilité de la SARL Varfi dont M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Aucar a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 23 novembre 2018

Par un mémoire enregistré le 26 avril 2022, la SARL Dekal a conclu aux mêmes fins que son précédent mémoire.

Sur le régime fiscal de la SARL Cassagnon : 2.

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Holland Bikes Rental (HBR) a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la

Par un mémoire enregistré le 26 avril 2022, la SARL Dekal conclut aux mêmes fins que son précédent mémoire, par les mêmes moyens.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'indivision B, la SARL Piquey-Nord et la SARL Piquey Sud ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la délibération

Le ministre fait valoir que les moyens invoqués par la SARL Géodis Networks ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Par suite, la SARL Les Aravis ne peut utilement soutenir que la doctrine sur laquelle l'administration se serait fondée est illégale. 14.

Elle soutient que les moyens soulevés par l’association les Sacrifiés du Plan C... et la SARL Julien ne sont pas fondés.

Elle soutient que les moyens soulevés par l’association les Sacrifiés du Plan B... et la SARL Julien ne sont pas fondés.

DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Asia Market Marmande est rejetée.

Technopoudre, comptabilisée au cours de l'exercice 2013 et effectivement réglée au mois de décembre 2014, et représentant l'indemnité due à la SARL Technopoudre à raison du transfert de propriété à la

En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure

En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative, la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure

En outre, si l'administration évoque dans ses écritures devant la juridiction administrative, la réponse du gérant de la SARL Eco Soley Développement à la proposition de rectification dans la procédure

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Fedinter a demandé au Tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge de la taxe sur les salaires à laquelle elle a été

B et autres, et de Me Gournay, représentant la SARL Archiprod. Considérant ce qui suit : 1.

la requête n° 1802040 et, d'autre part, les requêtes n° 1803248 et n° 1901568 de la SARL Azur Nautic.