Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire application de ces dispositions au bénéfice de la commune de Lamalou-les-Bains.

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La commune de Valenciennes a confié à la société Cazeaux l'exécution du lot n°1 " façade-gros œuvre " de l'opération de restauration de la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon, comprenant une importante

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