. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ».

de la détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit et de la publicité des produits de la marque Bee Nove : " Duo supports micro-poreux (30 plaquettes) et Thymol 500 ml " et " Modérateur

En vertu de l'annexe I au même arrêté, le coefficient attribué en cas d'obésité modérée (IMC= 30 à 34,9 kg/m2, compliquée associée à une augmentation du tour de taille supérieur à 94 cm chez l'homme),

III tendant à " préserver et gérer durablement les ressources naturelles, mettre en évidence la diversité des paysages et patrimoines, modérer la consommation d'espaces ".

Elle peut modérer ou supprimer l’astreinte provisoire, même en cas d’inexécution constatée ». En ce qui concerne la reconstitution des droits à pension de retraite de base : 3.

propriétaire d’un terrain non bâti situé Karsinenea à Saint-Jean-de-Luz, composé des parcelles cadastrées section CM n° 29 et n° 31, a souhaité céder ces parcelles à la société anonyme d’habitation à loyer modéré

application de la convention de délégation de service public de l'exploitation de la salle omnisport d'Antibes et de prononcer la décharge de payer la somme mise à sa charge, ou, à titre subsidiaire, de modérer

En ce qui concerne tout d'abord l'implantation de l'éolienne E2 sur une station de Petite Amourette, qui constitue une espèce végétale à enjeu fort, son impact est évalué à un niveau " modéré ".

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 3.

. / Elle peut modérer ou supprimer l’astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ». 2.

L'expert a indiqué que " le décès pouvait être évité par la perfusion modérée de sérum physiologique et l'adjonction de soluté glucosé dans la perfusion afin d'avoir l'hydratation souhaitée sans majorer

niveau C7 du fait d'une lésion de la moelle épinière combinée, d'une part, à des troubles de l'équilibre et des douleurs neuropathiques touchant en particulier la moitié gauche de son corps et son mollet

remplies, il convient de prendre en considération les aménagements réalisés, les besoins et contraintes de la circulation, et notamment les dimensions de la voie, ainsi que, en zone 30, le caractère modéré

qu'elle subit lorsque la Grande roue fonctionne ont entrainé une incapacité partielle de travail de 15 % pendant le fonctionnement de la Grande roue, engendrent des souffrances d'un niveau qualifié de modéré

Si le juge de l'exécution saisi, sur le fondement de l'article L. 911-7 du code de justice administrative, aux fins de liquidation d'une astreinte précédemment prononcée peut la modérer ou la supprimer

commission de conciliation et d'indemnisation a évalué à 3 sur une échelle allant de 1 à 7 les souffrances endurées par Mme F du fait de l'accident vasculaire cérébral survenu, en les qualifiant de modérées

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.

. / (…) / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ». 2.

. / () / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. " Aux termes de l'article L. 911-8 du même code : " La juridiction peut décider qu'une part de l'astreinte

en fonction de la durée et de l'objet du séjour et par référence aux prix moyens en matière d'hébergement et de nourriture dans l'État membre ou les États membres concernés, pour un logement à prix modéré