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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_23PA00764_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le changement des ampoules dans les cellules, s'agissant de l'année 2021, la réfection des parloirs, des cours de promenades, des blocs

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00857_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

lors que le projet présenté ne porte pas sur un lotissement, ni au demeurant sur un immeuble d'habitation collective, mais sur la construction de maisons individuelles destinées à être vendues en un bloc

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01997_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Si la société SJM 2000 verse à l'appui de sa requête des photographies montrant l'aménagement d'un espace imperméabilisé pour l'implantation de blocs de climatisation / ventilation en lieu et place d'un

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA04891_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il résulte des constats du procès-verbal du 19 novembre 2024 que le renforcement de la berge a été réalisé par un enrochement libre, « sans matériaux ni terre entre les blocs », avec seulement des pierres

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02896_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

origine dans l'agencement quoique regrettable de la chaussée publique faite par le maître d'ouvrage, la circonstance que ce dernier ait, postérieurement à l'accident que celui-ci a subi, mis en place un bloc

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_19BX03342_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Il résulte encore de l'instruction, que diverses découvertes inattendues sont survenues telles que puits ou citernes enterrées, sites d'enfouissements de déchets et blocs en béton armés notamment.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02461_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

la configuration des lieux rendait un éclairage public indispensable ; - c'est également à tort que, pour écarter la responsabilité de la commune, le tribunal s'est fondé sur la présence de petits blocs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL01464_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Aux termes de l'article 1585 de ce code : " Lorsque des marchandises ne sont pas vendues en bloc, mais au poids, au compte ou à la mesure, la vente n'est point parfaite, en ce sens que les choses vendues

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00761_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

installations électriques avec l’installation d’un circuit lumière dans les faux-plafond mais également la redistribution totale du réseau de chauffage avec un déplacement de la chaudière et la création d’un bloc

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00763_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

installations électriques avec l’installation d’un circuit lumière dans les faux-plafond mais également la redistribution totale du réseau de chauffage avec un déplacement de la chaudière et la création d’un bloc

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01921_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Il s’est également prononcé, au point 4 du jugement, sur la légalité de la décision de l’administration ayant refusé d’établir les rôles au titre de la même taxe pour l’usine de « X blocs ».

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00908_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

contribuerait à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, alors qu'il ne conteste pas que la garde exclusive de cet enfant a été confiée à son ancienne compagne par un jugement de tribunal de grande instance de Blois

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00784_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

à ce chef de mission mais a estimé qu'il n'avait pas à proposer de telles solutions, dès lors que les travaux de confortement déjà réalisés avaient mis un terme aux désordres tenant à la bascule des blocs

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01154_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Mme A, adjointe technique territoriale principale de 2ème classe des établissements d'enseignement, a exercé en tant qu'agent d'entretien au sein du lycée hôtelier Val- de-Loire, à Blois, pendant une vingtaine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00185_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par deux mémoires en défense enregistrés le 29 avril 2022 et le 9 juin 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, le , représenté par Me Bonnet (SELARL BLT Droit public), avocat, conclut au rejet de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01083_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Par mémoire enregistré le 19 juillet 2024, la communauté de communes de la Côtière à Montluel, représentée par Me Lalanne (SELARL BLT Droit Public), conclut au rejet de la requête et demande que soit mise

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00142_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

table d'intervention, à savoir le maintien de sa cuisse droite en abduction forcée par l'interne de garde, comme la réalisation de l'incision et le drainage de l'abcès périnéal droit cutané au sein d'un bloc

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00381_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

des formations révèlent que des prestations pour un montant total de 2 436 euros ont été dispensées par un même formateur sur une même période alors que ces enseignements ne relèvent pas des mêmes blocs

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03170_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

bénéfices réalisés par les personnes physiques désignées ci-après : / () 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01570_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le changement des ampoules dans les cellules, s'agissant de l'année 2021, la réfection des parloirs, des cours de promenades, des blocs

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Journal officiel
Procédures collectives

POMPES FUNEBRES BLOT

SIREN 911874071Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

04/09/2026

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Dépôts des comptes

BLOT DERNONCOUR

SIREN 830605382Greffe du Tribunal de Commerce de tours

30/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING LA BLOTTAIE

SIREN 843533068Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/08/2026

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Modifications diverses

PRO BLOTZ

SIREN 995150661Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

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Dépôts des comptes

CHATEAU DE BLOT

SIREN 852835206Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

20/08/2026

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