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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02846_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
émise par l'une des professeurs, qui estimait que ne pouvait pas poursuivre, en deuxième année de ce cycle, l'apprentissage de la technique des pointes, au motif que le pied n'était pas adapté et la blessure
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02028_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Parallèlement, une main courante a été déposée le 13 octobre 2022 auprès des services de la police municipale de la commune de Saint-Cyprien pour blessures sur la voie publique. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE00942_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
B a été condamné pour des faits de conduite d'un véhicule sans permis, de vol aggravé, de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02255_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
C... a été incarcéré en Italie pour des faits de violences aggravées, vol à main armée, harcèlement, coups et blessures et recels avant d’être libéré le 10 juin 2025.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00397_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il est titulaire d'une pension militaire d'invalidité accordée en dernier lieu au taux de 40 % le 10 mai 2004 à la suite d'une blessure reçue à l'occasion du service le 16 août 1977, avec effet au 10 juin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00473_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
sursis le 15 janvier 2007 par le tribunal correctionnel de Saint-Etienne pour des faits de " agression sexuelle avec usage ou menace d'une arme ", " agression sexuelle ayant entraîné une lésion ou une blessure
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00315_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
. / Toutefois, l'aggravation ne peut être prise en considération que si le supplément d'invalidité est exclusivement imputable aux blessures et aux maladies constitutives des infirmités pour lesquelles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00988_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
. / Toutefois, l'aggravation ne peut être prise en considération que si le supplément d'invalidité est exclusivement imputable aux blessures et aux maladies constitutives des infirmités pour lesquelles
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03564_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
d'exercer ses fonctions. () Toutefois, si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite, à l'exception des blessures
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04804_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
droit : () / A des congés de maladie () si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite, à l'exception des blessures
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00171_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
code des pensions civiles et militaires de retraite, les fonctionnaires civils de l'Etat qui se trouvent dans l'incapacité permanente de continuer leurs fonctions en raison d'infirmités résultant de blessures
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01902_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
A..., le ministre s’est fondé sur les faits, d’une part, le 9 janvier 2019, de blessures involontaires avec incapacité n’excédant pas trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur sous l’emprise
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00680_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
B E présente une cicatrice à la cheville dont l'origine pourrait être une blessure par balle.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03570_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
les neuf mois suivants () / Toutefois, si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite, à l'exception des blessures
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01231_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
B a été interpellé à de nombreuses fois, pour vol à la roulotte accessoire de véhicule essence, coups et blessures volontaires, homicide involontaire, vols simple au préjudice d'établissements publics
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01823_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Lors de son audition par les services de police le 26 juin 2024, la victime a déclaré avoir fait l'objet notamment d'insultes et de plusieurs coups de poings et de pieds de la part du requérant, les blessures
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00863_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Ecrin Bleu et Rêve Bleu ont demandé au tribunal administratif de la Martinique, d'une part, d'annuler les décisions des 2
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02649_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société Ecrin Bleu, qui exploite l’hôtel dénommé « Rêve Bleu » sur le territoire de la commune du Diamant, a déposé le 25 mai 2020 un dossier de demande de subvention, dans le cadre du programme opérationnel
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05217_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00721_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
les actes de médecine et de chirurgie esthétique dispensés dans le but " de diagnostiquer, de soigner et, dans la mesure du possible, de guérir " des personnes qui, par suite d'une maladie, d'une blessure
Source officiellePage 24 sur 113